Résumé de la juridiction
La liste des actes et prestations actuellement en vigueur est celle adoptée par la décision n° 2021.0115/DC/SBP du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Syndrome coronarien chronique – Actes et prestations affections de longue durée » du collège de la Haute Autorité de santé. Elle est accessible par le lien situé dans l’encadré "En savoir +".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 avr. 2021, n° 2021.0115/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2021.0115/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n° 2021.0115/DC/SBP du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Syndrome coronarien chronique – Actes et prestations affections de longue durée »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 avril 2021,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Le guide intitulé « Syndrome coronarien chronique – Actes et prestations affections de longue durée », ci-joint, est adopté.
Il remplace le document intitulé « Actes et prestations –Affection de longue durée –Maladie coronarienne stable » adopté par décision n°2017.0158/DC/SA3Pdu 8 novembre 2017.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 avril 2021.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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