Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d’évaluation technologique qui est accessible par le lien situé dans la rubrique "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 juin 2021, n° 2021.0168/DC/SEAP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2021.0168/DC/SEAP |
Texte intégral
Décision n° 2021.0168/DC/SEAP du 17 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport d’évaluation technologique intitulé « Chimiohyperthermie intrapéritonéale (CHIP) associée ou non à une chirurgie de cytoréduction préalable »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 juin 2021,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment son article L. 161-37 ;
DÉCIDE :
Article 1er Le rapport d’évaluation technologique intitulé « Chimiohyperthermie intrapéritonéale (CHIP) associée ou non à une chirurgie de cytoréduction préalable », ci-joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 juin 2021.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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