HAS, décision n°2022.0454/DC/SEU du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l'activité physique

HAS 1 décembre 2022

Arguments

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Accepté
Conformité aux articles du code de la sécurité sociale
La cour a estimé que la délibération et l'adoption des documents respectent les dispositions légales en vigueur, permettant ainsi leur publication.
Accepté
Délégation de pouvoir à la présidente
La cour a jugé que la délégation de pouvoir à la présidente pour l'actualisation des documents est conforme aux règles de fonctionnement de l'institution.

Résumé de la juridiction

Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant sur l’adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique, accessible par le lien situé dans l’encadré ci-dessous.

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Sur la décision

Référence :	HAS, 1er déc. 2022, n° 2022.0454/DC/SEU
Numéro(s) :	2022.0454/DC/SEU
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Texte intégral

Décision n°2022.0454/DC/SEU du 1er décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents usagers relatifs à l’activité physique
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 1er décembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DECIDE :
Article 1er Les 17 documents usagers relatifs à l’activité physique, ci-joints, sont adoptés. Les documents destinés à être publiés sont :
Document usager : « L’activité physique : votre meilleure alliée santé » ;
Document usager : « Accident vasculaire cérébral – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Après une naissance – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Asthme – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « BPCO (broncho-pneumopathie chronique obstructive) – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Cancer (sein, colorectal, prostate) – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Dépression – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Diabète de type 1 – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Diabète de type 2 – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Grossesse – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Hypertension artérielle – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Insuffisance cardiaque chronique – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Maladie coronaire – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Maladie de Parkinson – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Surpoids et obésité – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Troubles schizophréniques – L’activité physique pour votre santé » ;
Document usager : « Vous avancez en âge – L’activité physique pour votre santé ».
Article 2 L’actualisation de ces documents pourra être adoptée par la présidente, par délégation du collège.
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

Article 3 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 1er décembre 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
Avis n°2020.0454/AC/SEU du 1er décembre 2022 Page 2 / 2