Résumé de la juridiction
Décision n°2022.0207/DC/SEVOQSS du 23 juin 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 23 juin 2022, n° 2022.0207/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2022.0207/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2022.0207/DC/SEVOQSS du 23 juin 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 juin 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée : Nom prénom médecin Spécialité ABIRACHED Fadi Gynécologie Obstétrique ABS Richard Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique AL KHOURY Salem Hassan Chirurgie infantile ANDRIN JULIEN Chirurgie orthopédique et traumatologie ARNALSTEEN Laurent Chirurgie viscérale et digestive AUDOLLENT Raphaëlle Chirurgie viscérale et digestive BELHASSEN Ary Chirurgie viscérale et digestive BELLAN Damien Chirurgie orthopédique et traumatologie BESNIER Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie BOCQUET Jean-François Chirurgie orthopédique et traumatologie BOISGARD Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie BONNET Florian Chirurgie viscérale et digestive BOUBLIL Daniel Chirurgie orthopédique et traumatologie BOUGHEBRI Omar Chirurgie orthopédique et traumatologie BOULET Serge Gynécologie Obstétrique CAMPION Sébastien Anesthésie Réanimation CAUS Thierry Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire CAVAILLE Alaric Chirurgie viscérale et digestive CHAMBON Jacques Gastro-entérologie interventionnelle CHARLET Philippe Anesthésie Réanimation CHEVILLOTTE Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie CHILINTSEVA Natalia Chirurgie viscérale et digestive CHIVOT Matthieu Chirurgie orthopédique et traumatologie CLAISE Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie CLUZEL Armand Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire CONTI Elvira Chirurgie orthopédique et traumatologie COURTINE Matthieu Chirurgie orthopédique et traumatologie CRISAN Iulia-Maria Gastro-entérologie interventionnelle 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
CURABET Daniel Anesthésie Réanimation DANA Caroline Chirurgie orthopédique et traumatologie DAVIGO Axel Chirurgie viscérale et digestive
DEDERICHS Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie DEIS Stéphanie Gynécologie Obstétrique DELCUZE Axelle Anesthésie Réanimation D’HOLLANDER Justine Gynécologie Obstétrique
DU ROY DE CHAUMARAY Thierry Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire DUBAU Benoit Anesthésie Réanimation FALLOUH Ahed Alexandre Chirurgie vasculaire FEREMBACH Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie
FERRARI Alexis Chirurgie orthopédique et traumatologie FICHAUX Thibaut Chirurgie urologique FOURNIER Yohan Chirurgie orthopédique et traumatologie GARCIA Caroline Anesthésie Réanimation
GENDRE Patrick Chirurgie orthopédique et traumatologie GERSEN-CHERDIEU Helene Chirurgie viscérale et digestive GHADDAR Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie GILARD Vianney Neurochirurgie
GIRAUD Benoit Anesthésie Réanimation GITZ Laurence Echographie foetale GOASGUEN Nicolas Chirurgie viscérale et digestive GODFROY Florence Anesthésie Réanimation
GRAU ORTIZ Martin Chirurgie orthopédique et traumatologie GROSSKOPF Didier Neurochirurgie GUERRIERI Michel Chirurgie urologique GUIGNAND Didier Chirurgie orthopédique et traumatologie
GUISSOU Sonny Isaac Chirurgie orthopédique et traumatologie GUYARD Henri Chirurgie orthopédique et traumatologie HABERSTICH Renaud Gynécologie Obstétrique HAMON Jean-Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie
HER Benoît Anesthésie Réanimation HMAIN Hicham Anesthésie Réanimation ICARD Philippe Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ISIDA Ronald Chirurgie orthopédique et traumatologie
JAMMET Patrick Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie JOUSSET Yann Chirurgie vasculaire KACZMAREK David Chirurgie viscérale et digestive KEILANI Kussay Chirurgie viscérale et digestive
KIROV Kiril Gynécologie Obstétrique KLOUCHE Hakim Chirurgie orthopédique et traumatologie LABBAN Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie LABRUYERE Charlotte Chirurgie orthopédique et traumatologie
LAGLEYRE Sébastien ORL – Chirurgie de la face et du cou LAGUERRE Daniel Neurochirurgie LALANDE Marion Anesthésie Réanimation LATRECHE Pierre Chirurgie viscérale et digestive
LAURENT Nicolas Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire LE PELLEY Eric Anesthésie Réanimation LE ROUX Frédéric Chirurgie vasculaire LESCURE Guy Chirurgie viscérale et digestive
LESPINAS Marilyn Gynécologie Obstétrique LEYCURAS Jacques Gynécologie Obstétrique MAKHLOUK Abdelhanine Gynécologie Obstétrique
Décision n° 2022.0207/DC/SEVOQSS du 23 juin 2022 Page 2 / 3
MARCIREAU Daniel Chirurgie orthopédique et traumatologie MARQUES Frederic Chirurgie viscérale et digestive MERCIER Frédéric Chirurgie vasculaire MILTGEN Gilles Chirurgie vasculaire MIRAULT Francois Anesthésie Réanimation MONJAUZE Hugues Anesthésie Réanimation MUGNIER Bruno Chirurgie vasculaire MUNOS Emmanuel Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire NATHAN Jean-Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie NOGUES Laurent Neurochirurgie PADIOLLEAU Giovany Chirurgie orthopédique et traumatologie PELLEGRINI Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie POLETTE Alain Chirurgie orthopédique et traumatologie PORRET Cédric ORL – Chirurgie de la face et du cou POUPON Muriel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique RAKOTOARISOA Barivola Chirurgie viscérale et digestive RICHOU Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie RIO Didier Chirurgie viscérale et digestive RIOT Samuel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ROBIOLLE Cyrus Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ROUSSEAU Ludivine Anesthésie Réanimation ROUSSEAU Thierry Chirurgie urologique SALLAZ Lionel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique SAND Michael Anesthésie Réanimation SAVAREUX Laurent Chirurgie urologique SCHMITT Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie SIGRAND Julie Gastro-entérologie interventionnelle SOULE Mathilde Chirurgie viscérale et digestive SPIRY Clément Chirurgie orthopédique et traumatologie TAGHAVI Iradj Chirurgie vasculaire TEISSIER Jacques Chirurgie orthopédique et traumatologie TIXIER Hugues Chirurgie orthopédique et traumatologie TOUATI Abdelhalim Chirurgie orthopédique et traumatologie TOUIL Mourad Anesthésie Réanimation TRANIER Thierry Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique VAN DER STEGEN Damien Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique VAN SANTVLIET Jan Anesthésie Réanimation WEICKMANS Henri Anesthésie Réanimation
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 juin 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique Le Guludec Signé
Décision n° 2022.0207/DC/SEVOQSS du 23 juin 2022 Page 3 / 3
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Lésion ·
- Traitement ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Plateforme ·
- Plaine ·
- Caisse d'assurances ·
- Médecine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Assurance maladie
- Vaccination ·
- Santé ·
- Recommandation ·
- Directeur général ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Saisine
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Anesthésie ·
- Spécialité ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan ·
- Dominique
- Cancer ·
- Stade ·
- Traitement ·
- Médicaments ·
- Platine ·
- Radiothérapie ·
- Sel ·
- Autorisation ·
- Santé publique ·
- Cellule
- Vaccination ·
- Santé publique ·
- Publicité ·
- Plaine ·
- Avis ·
- Adolescent ·
- Mentions ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Liste
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Sécurité ·
- Formulaire ·
- Revendication
- Infirmier ·
- Traitement ·
- Santé ·
- Protocole ·
- Médecin ·
- Thérapeutique ·
- Avis du conseil ·
- Demande d'avis ·
- Prescription ·
- Cliniques
- Prothése ·
- Santé ·
- Plaine ·
- Résultat ·
- Données ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
Sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Assurance maladie ·
- Dépense ·
- Évaluation économique ·
- Produit ·
- Plaine ·
- Sécurité sociale ·
- Chirurgie ·
- Sécurité ·
- Adulte
- Traitement ·
- Hormone ·
- Récepteur ·
- Cancer ·
- Santé ·
- Médicaments ·
- Associations ·
- Cliniques ·
- Autorisation ·
- Accès
- Associations ·
- Santé publique ·
- Autorisation ·
- Traitement ·
- Adulte ·
- Ligne ·
- Efficacité ·
- Accès ·
- Médicaments ·
- Thérapeutique
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.