HAS, décision n°2022.0514/DC/SEVOQSS du 28 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 28 décembre 2022

Arguments

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Accepté
Conformité aux exigences légales
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.
Accepté
Évaluation des bilans et avis des organismes agréés
La cour a jugé que l'évaluation des bilans et des avis était conforme aux procédures d'accréditation, renforçant la légitimité de la décision.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 28 déc. 2022, n° 2022.0514/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2022.0514/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2022.0514/DC/SEVOQSS du 28 décembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 28 décembre 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité AHMADI Sami Gynécologie Obstétrique AISSAOUI Fatiha Gynécologie Obstétrique AMELOOT Shaghayegh Gynécologie Obstétrique AMZALLAG Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie ANDRIEU Michael Chirurgie orthopédique et traumatologie ATTAL Jean-Pierre Gynécologie Obstétrique AUDET Maxime Chirurgie viscérale et digestive AUDRIN Olivier Gynécologie Obstétrique AVIDOR Cyrille Chirurgie orthopédique et traumatologie BALDOVINI Alice Anesthésie Réanimation BEAUDON Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie BELAID Hayat Collège de Neurochirurgie BELHOMME Denis Chirurgie vasculaire BENHAMOU Franck Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BENSAID Cherazade Gynécologie Obstétrique BERGOGNE Lise Gynécologie Obstétrique BERNARD Carine Chirurgie viscérale et digestive BERTRAND Marie-Jeanne Cardiologie interventionnelle BEURRIER Frederic Gynécologie Obstétrique BONNAL Thomas Anesthésie Réanimation BOSSARD Didier Anesthésie Réanimation BOUJNAH Stephane Gynécologie Obstétrique BOUKETTAYA Wadie Gynécologie Obstétrique BRICHON Pierre-Yves Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire BRUN Laurent Gynécologie Obstétrique BUISSET Luc Anesthésie Réanimation CADOT Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

CADOUR Claude Gynécologie Obstétrique CALLEJA Guillaume Anesthésie Réanimation CARUSO Giuseppe Neurochirurgie CASTIGLIONI Marie Anesthésie Réanimation
CASTILLON Sarah Anesthésie Réanimation CATIER Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie CAVALIE Bernard Gynécologie Obstétrique CHAFAI Najim-Christophe Chirurgie viscérale et digestive
CHERET Angélique Gynécologie Obstétrique CHEVALIER Anne-Sophie Gynécologie Obstétrique CHIBOUB Abdelilah Gynécologie Obstétrique CHKIRI Abdelhakim Gynécologie Obstétrique
CHOPIN-LALY Xavier Chirurgie viscérale et digestive COILLARD Jean Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie CORDIER Pierre-Yves Anesthésie Réanimation COUPRY Augustin Chirurgie orthopédique et traumatologie
COURT Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie CUCCHI Jean-Marc Chirurgie viscérale et digestive DACHEUX Jacky Anesthésie Réanimation DAVIAU Benedicte Anesthésie Réanimation
DE FRANCESCHI Emmanuelle Anesthésie Réanimation DE PITRAY Ariane Gynécologie Obstétrique DELEFORTRIE Jérôme Gynécologie Obstétrique DELVAL Yves Chirurgie viscérale et digestive
DEMARIA Roland Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire DESCAMPS Olivier Gynécologie Obstétrique DESSEAUX Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie DEVINCK Florent Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
DHAINAUT-SPEYER Caroline Gynécologie Obstétrique DO TRINH Phi Gynécologie Obstétrique DORIN Stephane Gynécologie Obstétrique DOTZIS Anthony Chirurgie orthopédique et traumatologie
DOUMALI AMINE Anesthésie Réanimation DUBOURDEAU Anne-Lise Gynécologie Obstétrique DULMAN Jean laurent Gynécologie Obstétrique DUMANGE-CHAPUIS-ROUX Emilie Chirurgie viscérale et digestive
DUVAL Hervé Chirurgie viscérale et digestive EID YASSINE Chirurgie viscérale et digestive EMONET Brian Anesthésie Réanimation FERRIER Maxime Chirurgie orthopédique et traumatologie
FONTAINE Isabelle Chirurgie orthopédique et traumatologie FORESTIER Damien Chirurgie viscérale et digestive FOUCHER Carine Gynécologie Obstétrique FOURNIER Maxime Chirurgie viscérale et digestive
FRANCONY Florent Chirurgie orthopédique et traumatologie FRANQUEVILLE Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie FREITAS Olim Eurico Neurochirurgie GALISSIER Bertrand Chirurgie orthopédique et traumatologie
GAUCHER Arnaud Anesthésie Réanimation GAÜZERE Raphaël Gynécologie Obstétrique GHOSN Nawal Gynécologie Obstétrique GILBERT Bruno Chirurgie viscérale et digestive
GREGOIRE Emilie Chirurgie viscérale et digestive GUEDJ Cynthia Chirurgie viscérale et digestive
Décision n°2022.0514/DC/SEVOQSS du mercredi 28 décembre 2022 Page 2 / 5

GUENOUN Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie GUIBERT Julie Anesthésie Réanimation GUIHENEUF Antoine Gynécologie Obstétrique HACQUIN Francois Gynécologie Obstétrique
HADJAJ Jalila Gynécologie Obstétrique HAYDAR Majd Chirurgie urologique HERVOUET Baptiste Anesthésie Réanimation HONVO Richard Chirurgie viscérale et digestive
IMHOFF Etienne Anesthésie Réanimation JACQUET Cecile Gynécologie Obstétrique JACQUOT Matthieu Gynécologie Obstétrique JARROSSON-LIRUSSI Laurence Anesthésie Réanimation
JAUDEL Sylvia Gynécologie Obstétrique JOYEUX Emilie Gynécologie Obstétrique JOYEUX Patrick Gynécologie Obstétrique KAHN Vanessa Gynécologie Obstétrique
KANSO Frederic Chirurgie viscérale et digestive KHELLADI Fethi Gynécologie Obstétrique KIRSTETTER Philippe Anesthésie Réanimation KLEIBER Agathe Anesthésie Réanimation
LAFFOSSE Jean-Michel Chirurgie orthopédique et traumatologie LANGE Guillaume Chirurgie viscérale et digestive LAPCHENKO Gennady Gynécologie Obstétrique LAUTHE Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie
LAZAAR Stephen Anesthésie Réanimation LE RUE Olivier Chirurgie orthopédique et traumatologie LEBLANC François Gynécologie Obstétrique LEFEBVRE Bernard Anesthésie Réanimation
LEGROS Maxime Gynécologie Obstétrique LEVY Claude Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie LILOKU-BALINGA Richard Chirurgie viscérale et digestive LIMOUSIN Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie
LISA Mihail Chirurgie urologique LISIK Francois Gynécologie Obstétrique MADELENAT Patrick Gynécologie Obstétrique MAIRE Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie
MAMY Laurent Gynécologie Obstétrique MANRIQUE François Gynécologie Obstétrique MARCHALAND Jean-Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie MARMIE Stephane Gynécologie Obstétrique
MARQUET-DUPONT Aurelie Gynécologie Obstétrique MARTIN Xavier Gynécologie Obstétrique MARTINOT Jean Christophe Chirurgie viscérale et digestive MATACCHIONE Antoine Anesthésie Réanimation
MATHÉ ADAM Marie-Elise Gynécologie Obstétrique MAUBERT Alexandre Chirurgie viscérale et digestive MAUVAIS François Chirurgie viscérale et digestive MENCIERE Maxime-Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie
MERESSE Zoe Anesthésie Réanimation MESSAOUDI Rabah Chirurgie urologique MEYBLUM Jean Chirurgie orthopédique et traumatologie MILED Farhat Anesthésie Réanimation
MINNITI Antonio Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire MONCEL Jean-Benoît Anesthésie Réanimation
Décision n°2022.0514/DC/SEVOQSS du mercredi 28 décembre 2022 Page 3 / 5

MONTESSUY Renaud Neurochirurgie MOUGEL Malory Gynécologie Obstétrique MOUTTE-JANNOT Amandine Gynécologie Obstétrique NATHAN Cedric Anesthésie Réanimation
NGUESSOM Williams Anesthésie Réanimation NINOU Michel Chirurgie orthopédique et traumatologie OBERLIN Olivier Chirurgie viscérale et digestive OCA Valentin Chirurgie orthopédique et traumatologie
PAILLOT Jonathan Anesthésie Réanimation PASSY Pierre Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique PATOUT Arnaud Chirurgie orthopédique et traumatologie PATRIZI Andrea Chirurgie viscérale et digestive
PETREA Adina-Daniela Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique PETREA Radu Iulian Chirurgie vasculaire PEYRACHE Jérôme Anesthésie Réanimation POIRIER Philippe Chirurgie vasculaire
PRUGNOLLE Herve Gynécologie Obstétrique QUARELLO Edwin Gynécologie Obstétrique RESCH Benoit Gynécologie Obstétrique RISTIC-SCHNEIDER Vanessa Gynécologie Obstétrique
RISTOVSKI Robert Anesthésie Réanimation RIVET Pierre-Frédéric Chirurgie viscérale et digestive ROBERT Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie ROGER Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie
RONCHI Ludovic Anesthésie Réanimation ROUSSEAU Benoit Chirurgie orthopédique et traumatologie ROUX Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie ROYON Olivier Anesthésie Réanimation
SAFWAN Metheb Gynécologie Obstétrique SALMON Bernard Neurochirurgie SANGUIN Sophie Gynécologie Obstétrique SARKIS Antoune Chirurgie viscérale et digestive
SAUTIER Maurice Chirurgie viscérale et digestive SCHAISON Franck Chirurgie orthopédique et traumatologie SCHIPANI Luigi Stefano Chirurgie viscérale et digestive SCHUSTER Christoph Chirurgie orthopédique et traumatologie
SIDIER Benjamin Anesthésie Réanimation SOUCANYE DE LANDEVOISIN Emmanuel Chirurgie orthopédique et traumatologie SOYFOO Shameem Gynécologie Obstétrique STOICA Gabriel Chirurgie urologique
TALEB Chihab-Eddine Chirurgie orthopédique et traumatologie TEN BROECKE Pieter Anesthésie Réanimation THES Andre Chirurgie orthopédique et traumatologie TIRVEILLIOT Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie
TREFOUX-BOURDET Alice Gynécologie Obstétrique TRIE Alexandra Gynécologie Obstétrique VAINI COWEN Veronique Gynécologie Obstétrique VAN WALLEGHEM Eric Gynécologie Obstétrique
VANDENBOSSCHE François Gynécologie Obstétrique VAUCEL Edouard Gynécologie Obstétrique VERMERSCH Camille Gynécologie Obstétrique VICHARD Albin Anesthésie Réanimation
VIDAL Fabien Gynécologie Obstétrique VINCENT Yves Gynécologie Obstétrique
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WASSERMANN Vincent Chirurgie orthopédique et traumatologie WOLFF Eric Chirurgie orthopédique et traumatologie YAGHI Suliman Chirurgie viscérale et digestive YANKEUM Jervais Chirurgie orthopédique et traumatologie ZOUGHAIBY Hassan Chirurgie orthopédique et traumatologie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 28 décembre 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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