Résumé de la juridiction
Décision n°2022.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 28 avril 2022 portant adoption du document intitulé « Troubles du spectre de l’autisme – Évaluation de la méthode 3I »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 28 avr. 2022, n° 2022.0149/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2022.0149/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2022.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 28 avril 2022 portant adoption du document intitulé « Troubles du spectre de l’autisme – Évaluation de la méthode 3I »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 28 avril 2022,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Le document intitulé « Troubles du spectre de l’autisme – Évaluation de la méthode 3I », ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 28 avril 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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