Décision n° 2023.0349/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales du Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble (38)
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 septembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Grenoble (38) dans la spécialité de Chirurgie urologique :
- D^r BATARD Thomas
- D^r BOILLOT Bernard
- D^r DESCOTES Jean-Luc
- D^r FIARD Gaelle
- D^r FRANQUET Quentin
- D^r LEFRANCQ Jean-Benjamin
- D^r SARRAZIN Clément
- D^r TERRIER Nicolas
- D^r THUILLIER Caroline
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 septembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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