HAS, décision n°2023.0315/DC/SBP du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponse rapide : Nirsévimab (BEYFORTUS ®) dans la prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial (VRS) chez les nouveau-nés et les nourrissons »
HAS 14 septembre 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que la délibération et l'adoption du document respectent les exigences légales prévues par le code de la sécurité sociale.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 14 sept. 2023, n° 2023.0315/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0315/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2023.0315/DC/SBP du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Réponse rapide : Nirsévimab (BEYFORTUS ®) dans la prévention des bronchiolites à virus respiratoire syncytial (VRS) chez les nouveau-nés et les nourrissons »