Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 janv. 2023, n° 2023.0005/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0005/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0005/DC/SBP du 11 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de santé d’une personne présentant une douleur chronique », de son argumentaire et de la fiche « Parcours de santé de la personne douloureuse chronique »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 janvier 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Les documents, ci-joints, sont adoptés :
– le guide intitulé « Parcours de santé d’une personne présentant une douleur chronique » et son argumentaire ;
– la fiche intitulée « Parcours de santé d’une personne présentant une douleur chronique ».
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 janvier 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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