Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0231/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 juin 2023, n° 2023.0231/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0231/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0231/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 juin 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du HIA Percy à Clamart (92), dans la spécialité de Radiologie et Imagerie médicale :
- Dr ARNAUD François-Xavier
- Dr KERVELLA Yann-Ehouarn
- Dr OHLMANN Charlotte
- Dr POTET Julien
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 juin 2023.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités ·
- Sécurité sociale
- Santé ·
- Délégation de signature ·
- Plaine ·
- Site internet ·
- Stade ·
- Service ·
- Secrétaire ·
- Site ·
- Sécurité sociale ·
- Décret
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Commission ·
- Cantal ·
- Règlement intérieur ·
- Cliniques ·
- Santé publique ·
- Plaine ·
- Règlement ·
- Recommandation
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Tuberculose ·
- Test ·
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Recommandation ·
- Migrant ·
- Avis ·
- Pays ·
- Sans-abri ·
- Enfant
- Santé ·
- Commande publique ·
- Empêchement ·
- Innovation ·
- Délégation de signature ·
- Question internationale ·
- Évaluation ·
- Autorité administrative indépendante ·
- Télétravail ·
- Accès
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Version ·
- Sécurité ·
- Bilan ·
- Plaine ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Dominique ·
- Qualités
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Santé ·
- Avis ·
- Sécurité sociale ·
- Acte ·
- Dispositif médical ·
- Liste ·
- Plaine ·
- Commission nationale ·
- Technologie ·
- Prestation
- Évaluation technologique ·
- Santé ·
- Echographie ·
- Cancer ·
- Adulte ·
- Plaine ·
- Stade ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Rapport
- Virus ·
- Santé ·
- Nourrisson ·
- Recommandation ·
- Biologie ·
- Acide ·
- Liste ·
- Traitement ·
- Accouchement ·
- Sécurité sociale
Sur les mêmes thèmes • 3
- Agrément ·
- Médecin ·
- Chirurgie ·
- Renouvellement ·
- Spécialité ·
- Plaine ·
- Qualités ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général
- Santé ·
- Séchage ·
- Traitement ·
- Retrait ·
- Évaluation technologique ·
- Caisse d'assurances ·
- Avis ·
- Thérapeutique ·
- Liste ·
- Sécurité sociale
- Médecin ·
- Plaine ·
- Chirurgie ·
- Prénom ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Bilan ·
- Dominique ·
- Qualités
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.