Décision n°2023.0321/DC/SEVOQSS du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 14 septembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2022 ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins de la liste dans la spécialité de Chirurgie orthopédique et traumatologie :
D^r Rémy TOUZARD
D^r Constanza ALEXIEVA
D^r Nicolas SOLIGNAC
D^r Jérôme SADAKA
D^r Amaury VANDEBROUCK
D^r Clémence HEYBERGER
D^r Louis RATTE
D^r Pascal DUFFIET
D^r Georges ZEINE
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 14 septembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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