Décision n°2023.0008/DC/SEVOQSS du 19 janvier 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 19 janvier 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
Considérant que les médecins ont satisfait à l’ensemble de leurs obligations définies dans leur programme d’accréditation pour l’année 2022 ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ADJADJ Lucille Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BEAGUE Sebastien Anesthésie Réanimation BEEKMAN Rob Chirurgie urologique BELLEC Laurent Chirurgie urologique BELMAGHNI Fatma Gynécologie Obstétrique BENCHETRIT Salomon Chirurgie viscérale et digestive BERNAGE François Anesthésie Réanimation BILLARD Ludovic Chirurgie viscérale et digestive BISSON Arnaud Cardiologie interventionnelle BOIMOND Marie-Bénédicte Chirurgie infantile BONAVENTURE Thomas Chirurgie viscérale et digestive BON-MARDION Nicolas ORL – Chirurgie de la face et du cou BOUAYED Amine Chirurgie viscérale et digestive BOURRAT Didier Chirurgie vasculaire BRONNER Joseph Chirurgie orthopédique et traumatologie CARTU Emilia Gynécologie Obstétrique CHAIX Pierre-Antoine Gynécologie Obstétrique CHOURAQUI Albert Gynécologie Obstétrique COTTE Benjamin Gynécologie Obstétrique COTTIGNY Xavier Anesthésie Réanimation D’AGOSTINO Jacopo Chirurgie viscérale et digestive DALMON Cecile Gynécologie Obstétrique 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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DAOUD Racha Gynécologie Obstétrique DARNIS Alice Chirurgie orthopédique et traumatologie DE BOUARD Véronique Gynécologie Obstétrique DE GROOTE Philippe Gynécologie Obstétrique DE KEATING-HART Edward Chirurgie orthopédique et traumatologie DE LAVIGNE Christophe Chirurgie orthopédique et traumatologie DE SCHLICHTING Emmanuel Neurochirurgie DEBACHE Claude Gynécologie Obstétrique DEJOUR David Chirurgie orthopédique et traumatologie DRESE Christian Anesthésie Réanimation DUMESNIL Julien Gynécologie Obstétrique FABRE Olivier Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire FIGL Andrea Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique FORGET David Chirurgie orthopédique et traumatologie GARRIOT Benoit Gynécologie Obstétrique GEYL Caroline Gynécologie Obstétrique GUEDJ Jérémie Chirurgie viscérale et digestive HANSEN VON BÜNAU Frédéric Neurochirurgie IGLESIAS Kepa Chirurgie orthopédique et traumatologie JANNOT Pierre Chirurgie viscérale et digestive JESSENNE Eric Anesthésie Réanimation KABONGO Kayembe Anesthésie Réanimation KAJETANEK Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie KONTER Michel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique LAME Franck Anesthésie Réanimation LAURATET HUGUENIN Betty Gynécologie Obstétrique LEMAIRE Jean philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie MACE Guillaume Gynécologie Obstétrique MAGNE Eric Chirurgie viscérale et digestive MARC Bernard Chirurgie urologique METZGER Herve Chirurgie viscérale et digestive MILLERIOUX Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie MOYAL Marc Gynécologie Obstétrique MULLER Anne-Sophie Chirurgie orthopédique et traumatologie OWEN Clementine Gynécologie Obstétrique PAILLOCHER Nicolas Gynécologie Obstétrique PENETRAT Etienne Chirurgie orthopédique et traumatologie PHILIPPE Richard Chirurgie orthopédique et traumatologie ROUSSELIN Aline Gynécologie Obstétrique SCHOENAHL Jean-yves Chirurgie orthopédique et traumatologie SCOURNEAU Michel Gynécologie Obstétrique SEKKACH Noureddine Chirurgie orthopédique et traumatologie SOJOD Ghassan Chirurgie viscérale et digestive TARCEA Mihai Chirurgie viscérale et digestive TARISSI Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie URBANIACK Delphine Gynécologie Obstétrique
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L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 19 janvier 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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