HAS, décision n°2023.0381/DC/SEVOQSS du 12 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Surveillance biologique des anticoagulants (héparines et antivitamines K) »
HAS 12 octobre 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que l'adoption du document était conforme aux exigences légales et réglementaires en matière de sécurité des patients.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 12 oct. 2023, n° 2023.0381/DC/SEVOQSS
Numéro(s) : 2023.0381/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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