Décision n° 2024.0017/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 janvier 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité D^r BAREI MONIRI Maxime Chirurgie viscérale et digestive D^r BESSIERE Charles Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r BORGHESE Bruno Gynécologie Obstétrique D^r BOUGHANIM Mathias Gynécologie Obstétrique D^r BOURBON Ines Radiologie et Imagerie médicale D^r DUJONCQUOY Jean-Pascal Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie D^r EL BAZ Zaki Radiologie et Imagerie médicale D^r FUMEX Katharina Radiologie et Imagerie médicale D^r GALEAZZI Alexandra Gynécologie Obstétrique D^r GAROT Matthias Anesthésie Réanimation D^r GRICOURT Pauline Gynécologie Obstétrique D^r GUENEGO Elisa Anesthésie Réanimation D^r LANZ Thierry Chirurgie urologique D^r MARINHO Anthony Chirurgie viscérale et digestive D^r MILLE Laurène Radiologie et Imagerie médicale D^r OCHOA Sabino Chirurgie viscérale et digestive D^r ROSSI Julien Radiologie et Imagerie médicale D^r STACOFFE Nicolas Radiologie et Imagerie médicale D^r SZABO David Gynécologie Obstétrique D^r TAVERNIER Alexandra Radiologie et Imagerie médicale D^r TURKI Wafik Radiologie et Imagerie médicale D^r VERMERSCH Thibault Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r VERVUST Grégoire Radiologie et Imagerie médicale D^r VIARD Brice Chirurgie orthopédique et traumatologie
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 janvier 2024.
Pour le collège : Le président, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n° 2023.0xxx/DC/[acronyme du service] du [date du collège] Page 2 / 2