Résumé de la juridiction
Décision n 2024.0284/DC/SEVOQSS du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Flash sécurité patient : Oubli de matériel chirurgical et infections associées aux soins… Les bons comptes font les bons soins »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 17 oct. 2024, n° 2024.0284/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0284/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n 2024.0284/DC/SEVOQSS du 17 octobre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Flash sécurité patient : Oubli de matériel chirurgical et infections associées aux soins – Les bons comptes font les bons soins »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 17 octobre 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et suivants ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Flash sécurité patient : Oubli de matériel chirurgical et infections associées aux soins – Les bons comptes font les bons soins », ci-joint, est adopté.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 17 octobre 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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