Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 25 avr. 2024, n° 2024.0123/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0123/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 25 avril 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins et équipes médicales suivantes :
1. Equipe médicale de la Clinique Saint Jean Sud de France ; Clinique Saint Louis et Saint Jean ; Polyclinique Pasteur Pezenas (34), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr DE LA ARENA Pablo
- Dr FOURNIL Celine
- Dr LECLERCQ Charlotte
- Dr MOTAIS Frederic
- Dr RAO Guillaume
- Dr RIBOULET Fabien
- Dr TRINH-DUC Pierre
2. Equipe médicale de la Clinique Médico-Chirurgicale Charcot (69), dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- Dr BERNET Celine
- Dr BUFFIERE CURTIL Sabine
- Dr DANTON Nicolas
- Dr DARDARE Eric
- Dr EBY Thomas
- Dr KOOPMAN Melchior
- Dr LIMPAR Peter
- Dr MALAVIEILLE Francois
- Dr MARTIN Stephanie
- Dr SILVESTRE Daniel
- Dr STEGHENS Aline
- Dr ZEGHARI Mehdi
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
3. Equipe médicale d’Endo Lyon sud-ouest ; Clinique Médico-Chirurgicale Charcot (69), dans la spécialité de Gastro-entérologie interventionnelle :
- Dr BRUN Marc
- Dr DELVINCOURT Maxime
- Dr EMERY Yves
- Dr SERVAIS Laure
- Dr THEVENET Clémence
- Dr VILLAUDY Corinne
- Dr WENDEHENNE Frédéric
4. Equipe médicale du Groupe hospitalier Paris site Saint-Joseph (75), dans la spécialité de Chirurgie urologique :
- Dr BOROJENI Shahed
- Dr CHOUKROUN Raphael
- Dr DESFEMMES Francois-Regis
- Dr DUPOND-ATHENOR Adrien
- Dr DURAND Xavier
- Dr MANACH Quentin
- Dr MICHAUD Christophe
- Dr MICHEL Constance
5. Equipe médicale de la Clinique Rhena GCS ES (67), dans la spécialité de Radiologie et Imagerie médicale :
- Dr GOYAULT Gilles
- Dr WOERLY Bernard
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 25 avril 2024.
Pour le collège : La présidente de séance Pr Anne-Claude CREMIEUX Signé
Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 Page 2 / 2
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