HAS, décision n°2024.0310/DC/SEAP du 14 novembre 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d'amplifications des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections gastro-intestinales »
HAS 14 novembre 2024

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la décision d'adoption du rapport était en conformité avec les exigences légales et réglementaires en vigueur.

  • Accepté
    Saisine de la DGOS

    La cour a jugé que la saisine de la DGOS justifiait l'évaluation et l'adoption du rapport par la Haute Autorité de santé.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 14 nov. 2024, n° 2024.0310/DC/SEAP
Numéro(s) : 2024.0310/DC/SEAP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2024.0310/DC/SEAP du 14 novembre 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d'évaluation technologique intitulé « Intérêt des techniques d'amplifications des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale des infections gastro-intestinales »