HAS, décision n°2023.0133/DC/SEVOQSS du 30 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 30 mars 2023

Arguments

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Accepté
Respect des critères d'accréditation
La cour a constaté que les médecins avaient satisfait aux exigences d'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :	HAS, 30 mars 2023, n° 2023.0133/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2023.0133/DC/SEVOQSS
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Texte intégral

Décision n°2023.0133/DC/SEVOQSS du 30 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 mars 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée : Nom prénom médecin Spécialité ADAM Jacques-marie Chirurgie orthopédique et traumatologie AGAR Nicolas Gynécologie Obstétrique AISENE Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie AUBER Frédéric Chirurgie infantile AUCOUTURIER Thierry Chirurgie orthopédique et traumatologie BALLAND Paul Anesthésie Réanimation BARROU Julien Gynécologie Obstétrique BIGORRE Michele Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique BITAR Paul Anesthésie Réanimation BODEN Bernard Jean Christian Georges Henri Chirurgie orthopédique et traumatologie BOUVIER PARRA Paule Gynécologie Obstétrique BRIL Laura Gastro-entérologie interventionnelle BRUNET Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie BULOT Julien Chirurgie viscérale et digestive CARLONI Alessio Chirurgie viscérale et digestive CARRE Remi Chirurgie orthopédique et traumatologie CHAIBEDDERA Tarik Chirurgie orthopédique et traumatologie CHAKFE Nabil Chirurgie vasculaire CHALENCON François Chirurgie orthopédique et traumatologie CHATEAU Joseph Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique CHATELLIER Patrick Chirurgie orthopédique et traumatologie CHAUVET Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie COCHET Tiffany Gynécologie Obstétrique CONTIOS Sébastien Chirurgie orthopédique et traumatologie COSTIL Vanessa Chirurgie orthopédique et traumatologie COULIBALY Baya Gastro-entérologie interventionnelle DAN Sebastian Chirurgie viscérale et digestive DANG VAN Simon Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

DELAUNAY Flore DILLMANN Gauthier DOS SANTOS COUTO Mafalda DUMAS Magalie
DUQUENNE Gerard EFTIMIE Georgiana FAURE Alexis FORNASIERI Christophe
FRADET MENARD Carine FRANGIÉ Simon FREY-OLLIVIER Solenne FRISONI Romain
FROMENTIN Mélanie GADEA Francois GADSAUD-DAUVIN Guylène GALLICE Colin
GALLINET David GARDET Emmanuel GIHR Didier GODFRIN Grégory
GUERLIN Antoine GUILLIBERT Francois GUIVARCH Elise GUTIERREZ Israël
HAEN Thomas-Xavier HANNEQUIN Pierre HEMMER Julien HERICHE Christophe
HILMI-LE ROUX Magali HUBERT Christophe HUSSEIN Mohamad JOUVENÇON Christian
KLEINMANN Philippe LAFERE Pierre LAURENT Eva LE PENDEVEN Ronan
LEBARS Patrick LECACHEUR-FERAUD Severine LEGRE ÉPOUSE PICLET Barbara LEGUERINEL Caroline
LEMOINE Louis LEMONNIER Thomas LERINTIU Marius LIEBAERT Marie-pierre
LIMPAR Peter LUTFALLAH Joseph MARCHAL Philippe MARGHITU Dragos Radu
MASSIN Valentin MENTINE Nicolas MERAD Abderrahmane MEYER Carole
MILAIRE Michel MONSAINT Hervé
Décision n°2023.0133/DC/SEVOQSS du 30 mars 2023
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie viscérale et digestive Anesthésie Réanimation
Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie viscérale et digestive Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie vasculaire Chirurgie orthopédique et traumatologie Neurochirurgie
Chirurgie vasculaire Gynécologie Obstétrique Anesthésie Réanimation Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie Neurochirurgie Chirurgie orthopédique et traumatologie Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie Gynécologie Obstétrique
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Anesthésie Réanimation Chirurgie viscérale et digestive Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Gastro-entérologie interventionnelle Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie Neurochirurgie
Anesthésie Réanimation Chirurgie vasculaire Anesthésie Réanimation Gastro-entérologie interventionnelle
Anesthésie Réanimation Gynécologie Obstétrique Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie urologique
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie urologique
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NOIROT Anna Anesthésie Réanimation NTIRANDEKURA Dieudonne Chirurgie viscérale et digestive OUAKIL Erik Chirurgie urologique PEYRONNET Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie PFEUTY Karel Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire PFLIEGER Jean francois Chirurgie orthopédique et traumatologie PIDHORZ Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie POUCHAIN Pierre-henri Anesthésie Réanimation POULIQUEN Vincent Anesthésie Réanimation QUERALTO Michel Gastro-entérologie interventionnelle RENY Philippe Chirurgie vasculaire RHONDALI Ossam Anesthésie Réanimation RIMBERT Benoit Gastro-entérologie interventionnelle RODAIX Camille Chirurgie orthopédique et traumatologie ROUBERTIE Francois Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ROUX PAULINE Gynécologie Obstétrique SABOURIN Marc Chirurgie orthopédique et traumatologie SAKR Ziad Gastro-entérologie interventionnelle SANDRE Amelie Gynécologie Obstétrique SCHNEIDER Anne Chirurgie infantile SCHNEIDER Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie SILHOUETTE Benedicte Neurochirurgie SIRVEAUX François Chirurgie orthopédique et traumatologie SYMENS Benoit Anesthésie Réanimation TANG Yung Chirurgie orthopédique et traumatologie TEULEA-DUDUMAN Antonela Anesthésie Réanimation THIERRY Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie THIERY Julien Chirurgie viscérale et digestive TICA Dan-Petre Chirurgie urologique TRACANELLI Laurine Gastro-entérologie interventionnelle TURKI Zied Anesthésie Réanimation UNGUREANU Doris Gynécologie Obstétrique VANNUCCI Charlotte Anesthésie Réanimation VERCRUYSSE Marc Anesthésie Réanimation VERON Sebastien Chirurgie vasculaire VERSIER Gilbert Chirurgie orthopédique et traumatologie VILLE Eric Gastro-entérologie interventionnelle ZAKINE Serge Chirurgie orthopédique et traumatologie ZEITOUN Johanna Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 30 mars 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, P^r Dominique LE GULUDEC Signé
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