Résumé de la juridiction
Décision n° 2025.0307/DC/SEVOQSS du 18 décembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 18 déc. 2025, n° 2025.0307/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2025.0307/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n° 2025.0307/DC/SEVOQSS du 18 décembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 18 décembre 2025,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité Dr ALLARY Alexandre Radiologie et imagerie médicale Dr AUDRIN Olivier Gynécologie obstétrique Dr AUGE Yves Radiologie et imagerie médicale Dr BIRCA Emilia Radiologie et imagerie médicale Dr BIZOUERNE Julie Radiologie et imagerie médicale Dr BOTTARO Marc Gynécologie obstétrique Dr BOURION Anne-Astrid Anesthésie réanimation Dr BREBANT Philippe Gynécologie obstétrique Dr BRICHE Daniel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr BRUCE Catherine Anesthésie réanimation Dr BRUN Gilles Radiologie et imagerie médicale Dr CAYLA Cleor Anesthésie réanimation Dr CHERY Christian Anesthésie réanimation Dr CLARET Olivier Radiologie et imagerie médicale Dr COEUR Jules Radiologie et imagerie médicale Dr COURTAIS Philippe Gynécologie obstétrique Dr COUSSY Alexis Radiologie et imagerie médicale Dr CREPIN Valentine Radiologie et imagerie médicale Dr DADOUN Denis Chirurgie urologique Dr DUBECQ-PRINCETEAU François Gynécologie obstétrique Dr DUPEYRAT Julien Anesthésie réanimation Dr EA Quentin Radiologie et imagerie médicale Dr EKER Omer Radiologie et imagerie médicale Dr ERHART Charlelie Radiologie et imagerie médicale Dr FUCHS Christian-Luc Anesthésie réanimation Dr GIOANNI Gilles Gynécologie obstétrique Dr GRIFFA PASQUIER Nicole Radiologie et imagerie médicale Dr GUETTARD Yves Olivier Radiologie et imagerie médicale
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr HADJADJE Franck Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr JACOTIN Martine Radiologie et imagerie médicale Dr JAROUSSEAU Fabien Anesthésie réanimation Dr JOST Xavier Gastro-entérologie interventionnelle Dr JOUVENÇON Christian Gynécologie obstétrique Dr KORTCHINSKY Talna Anesthésie réanimation Dr LE MEUR Anthony Anesthésie réanimation Dr LEININGER Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LENTZ Pierre-Axel Radiologie et imagerie médicale Dr LIGNON Gregoire Radiologie et imagerie médicale Dr LOFFROY Romaric Radiologie et imagerie médicale Dr MARX Aurore Gynécologie obstétrique Dr MIDULLA Marco Radiologie et imagerie médicale Dr MOREL Baptiste Radiologie et imagerie médicale Dr MOYROUD Bernard Anesthésie réanimation Dr PORRAS Charlotte Anesthésie réanimation Dr REGA Adelaide Radiologie et imagerie médicale Dr RIBIER Helene Anesthésie réanimation Dr SAKAKRI Ahmed Radiologie et imagerie médicale Dr SERRES-COUSINE Olivier Radiologie et imagerie médicale Dr SLOMKA Francis Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr THOMAS Dominique Gynécologie obstétrique Dr UNGUREANU Doris Gynécologie obstétrique Dr VIELLE Gervais Anesthésie réanimation
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 18 décembre 2025.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
Décision n° 2025.0307/DC/SEVOQSS du 18 décembre 2025 Page 2 / 2
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