Décision n° 2021.0258/DC/SEM du 7 octobre 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission de la transparence
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 7 octobre 2021,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37, L. 161-41 et R. 163-15 ;
Vu le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé ;
Vu le règlement intérieur de la commission de la transparence ;
Vu la décision n°2020.0167/DC/SG du 20 aout 2020 de la présidente du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de Monsieur Pierre Cochat, en qualité de président de la commission de la transparence ;
Vu les déclarations d’intérêts transmises par les candidats ;
DÉCIDE :
Article 1er
Sont nommés membres titulaires de la commission de la transparence, pour une durée de trois ans :
- en raison de leur compétence scientifique dans le domaine du médicament :
Madame Alberti Corinne
Madame Ansart Séverine
Madame Basse Clémence
Monsieur Blondon Hugues
Monsieur Bonnet Francis
Madame Chevret Sylvie
Monsieur Clanet Michel
Monsieur Daubert Claude
Monsieur Favory Raphael
Monsieur Kouzan Serge
Monsieur Lacoin François
Monsieur Lega Jean-Christophe
Monsieur Lengliné Etienne
Monsieur Luton Dominique
Monsieur Mercier Jean-Christophe
Monsieur Niaudet Patrick
Monsieur Peron Julien
Madame Tregoures Dominique
Monsieur Trinh Duc Albert
- en qualité d’adhérents d’une association de malades et d’usagers du système de santé : Madame Simonin Catherine Monsieur Thierry Jean-Pierre
Parmi ces membres, Monsieur Michel Clanet et Monsieur Etienne Lengliné sont nommés vice-présidents de la commission de la transparence.
Sont nommés membres suppléants de la commission de la transparence, pour une durée de trois ans :
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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- en raison de leur compétence scientifique dans le domaine du médicament :
Suppléant 1 : Madame Castaigne Sylvie
Suppléant 2 : Madame Mallat Ariane
Suppléant 3 : Madame Aslangul Elisabeth
Suppléant 4 : Madame Eiden Céline
Suppléant 5 : Madame Rougé Bugat Marie-Eve
Suppléant 6 : Madame Locher Clara
- en qualité d’adhérente d’une association de malades et d’usagers du système de santé : Madame Barka Fatiha
Article 2 La présente décision prend effet le 10 novembre 2021.
Article 3 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 7 octobre 2021.
Pour le collège : La présidente, P^r Dominique LE GULUDEC Signé

Décision n° 2021.0258/DC/SEM du 7 octobre 2021 Page 2 / 2