HAS, décision N°2025.0040/DC/SBP du 6 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche points-clés, de la synthèse des points critiques, des fiches outils et de l'argumentaire méthodologique « Accompagner dès le premier recours pour diminuer le risque alcool des femmes »
HAS 6 février 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que l'adoption de ces documents est conforme aux objectifs de santé publique et répond à un besoin identifié dans la prise en charge des femmes exposées à des risques liés à l'alcool.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 6 févr. 2025, n° 2025.0040/DC/SBP
Numéro(s) : 2025.0040/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision N°2025.0040/DC/SBP du 6 février 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche points-clés, de la synthèse des points critiques, des fiches outils et de l'argumentaire méthodologique « Accompagner dès le premier recours pour diminuer le risque alcool des femmes »