Décision n° 2026.0089/DC/SEVOQSS du 21 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 mai 2026,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les renonciations de médecins à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle ;
DÉCIDE :
Article 1er Il est pris acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle par les médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité D^r ARTIERES Xavier Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r AWADA Azzam Gynécologie Obstétrique D^r BRUN Marc Gastro-entérologie interventionnelle D^r CARLIER Richard Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r CAVALIE Bernard Gynécologie Obstétrique D^r COTILLON Pauline Anesthésie Réanimation D^r CRISTEA Nicolae-Horatiu Gynécologie Obstétrique D^r DE BONNECHOSE Gregoire Gastro-entérologie interventionnelle D^r DEBOEVERE Denis Anesthésie Réanimation D^r DELAHAYE Laurent ORL – Chirurgie de la face et du cou D^r FERNOUX Philippe Chirurgie viscérale et digestive D^r GADEA Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r GARZON Jean Marc Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique D^r GONZALVEZ Martin Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r HERMANT Daniel Anesthésie Réanimation D^r JEUNET Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r KASSOURI Liza Gastro-entérologie interventionnelle D^r KERVELLA Yann-Ehouarn Radiologie et Imagerie médicale D^r KONTER Michel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique D^r LE CORRE Noël Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LEFEBVRE Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r LEFRANCOIS Magalie Chirurgie viscérale et digestive D^r LELARGE Philippe Anesthésie Réanimation
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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D^r LEVY Claude Gynécologie Obstétrique D^r LEVY Francois Anesthésie Réanimation D^r LILOKU-BALINGA Richard Chirurgie viscérale et digestive D^r LISIK Francois Gynécologie Obstétrique D^r MARCIN Kennie Gastro-entérologie interventionnelle D^r MARONE Dior Gastro-entérologie interventionnelle D^r MAUVAIS François Chirurgie viscérale et digestive D^r MERIADEC Justine Radiologie et Imagerie médicale D^r MEYER Carole Chirurgie viscérale et digestive D^r MIROUX Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r MOUCHEL Yann Chirurgie viscérale et digestive D^r NEDELCU Anamaria Chirurgie infantile D^r OKS Stéphane Gynécologie Obstétrique D^r OUDAR Christophe Chirurgie viscérale et digestive D^r PASTRE Paul Chirurgie viscérale et digestive D^r PUJALTE Jean-Mathieu Anesthésie Réanimation D^r RENAUD Benoit Chirurgie orthopédique et traumatologie D^r ROSANT Severine Anesthésie Réanimation D^r ROZIER Pascal Anesthésie Réanimation D^r VIDAL Blandine Gynécologie Obstétrique D^r WURTZ Jean-Marc Anesthésie Réanimation D^r ZEINE Georges Chirurgie orthopédique et traumatologie
En conséquence, la décision d’accréditation de ces médecins est abrogée.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 mai 2026.
Pour le collège : La présidente de séance, P^r Anne-Claude CREMIEUX SIGNE
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