R É P U B L I Q U E

F R A N Ç A I S E

OP21-1207 21/12/2021

DECISION

STATUANT SUR UNE OPPOSITION

LE DIRECTEUR GENERAL DE L’INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ;

Vu le Code de la propriété intellectuelle et notamment ses articles L. 411-4, L. 411-5, L. 712-3 à L. 712-5, L. 712-7, L. 713-2, L. 713-3, R. 411-17, R. 712-13 à R. 712-18, R. 712-21, R. 712-26 et R. 718- 2 à R. 718-4 ;

Vu l’arrêté du 24 avril 2008 modifié relatif aux redevances de procédure perçues par l’Institut national de la propriété industrielle.

Vu la décision modifiée n° 2014-142 bis du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux conditions de présentation et au contenu du dossier des demandes d’enregistrement de marques.

Vu la décision n° 2019-158 du Directeur Général de l’Institut National de la Propriété Industrielle relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque.

I.- FAITS ET PROCEDURE La société GENERAL EXPORT FRANCE (Société par actions simplifiée) a déposé le 23 décembre 2020, la demande d’enregistrement n° 4715508 portant sur le signe verbal TRADITION SABATIER.

Le 15 mars 2021, la société ROUSSELON FRERES ET CIE (société par actions simplifiée) a formé opposition à l’enregistrement de cette marque sur la base des droits antérieurs suivants :

— La marque complexe française SABATIER déposée le 22 octobre 1982, enregistrée sous le n° 1216373 et régulièrement renouvelée, sur le fondement du risque de confusion.

— La marque verbale française SABATIER déposée le 12 septembre 2016, enregistrée sous le n°4298626, sur le fondement du risque de confusion.

— Le nom de domaine « couteau-sabatier.fr » réservé le 23 février 2013, sur le fondement du risque de confusion.

Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

L’opposition est formée contre l’intégralité des produits visés par la demande d’enregistrement contestée.

L’opposition a été notifiée au titulaire de la demande d’enregistrement. Cette notification l’invitait à présenter des observations en réponse à l’opposition dans un délai de deux mois.

Suite à une demande conjointe des parties, la procédure a été suspendue pendant quatre mois.

Aucune observation en réponse à l’opposition n’ayant été présentée à l’Institut dans le délai imparti, la phase d’instruction a pris fin, ce dont les parties ont été informées.

II.- DECISION A. Sur le droit antérieur non pris en compte

L’opposante invoque notamment, en tant que droit antérieurs, le nom de domaine « couteau-sabatier.fr ».

L’article L 711-3 dispose que « ne peut être valablement enregistrée… une marque portant atteinte à des droits antérieurs ayant effet en France, notamment : 4°)… un nom de domaine dont la portée n’est pas seulement locale, s’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public ». L’article 4 – II de la décision du directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle n° 2019-158 du 11 décembre 2019 relative aux modalités de la procédure d’opposition à enregistrement d’une marque précise que : « L’opposant fournit, au plus tard dans le délai d’un mois à compter de l’expiration du délai prévu à l’article L.712-4 du code précité : 1° au titre des pièces apportées au soutien des indications propres à établir l’existence, la nature, l’origine et la portée de ses droits : […] f) si l’opposition est fondée sur une atteinte à un nom de domaine, les pièces de nature à établir sa réservation par l’opposant, son exploitation et le fait que sa portée n’est pas seulement locale pour les activités invoquées à l’appui de l’opposition ».

Le nom de domaine étant un signe d’usage, il n’est protégé qu’en vertu de son exploitation effective.

Ainsi, pour qu’un nom de domaine soit opposable à un dépôt de marque en tant que droit antérieur, l’opposant doit démontrer, par des pièces pertinentes, non seulement l’existence et la titularité de ce nom de domaine, mais également son exploitation réelle à la date de dépôt de la demande d’enregistrement de marque contestée, ainsi que sa portée non seulement locale.

En l’espèce, si la société opposante a fourni la preuve de l’existence du nom de domaine « couteau- sabatier.fr » en fournissant une fiche whois, elle n’apporte aucune pièce venant démontrer son exploitation et sa portée non seulement locale de ses activités invoquée à l’appui de l’opposition.

Ainsi, la société opposante n’a pas apporté la preuve de l’exploitation et de la portée non seulement locale du nom de domaine.

En conséquence, le nom de domaine « couteau-sabatier.fr » ne peut dès lors être pris en considération dans la présente procédure.

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B. Sur le fondement de la marque verbale SABATIER n°4298626 Le risque de confusion s’entend du risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement ; Le risque de confusion comprend le risque d’association.

L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de nombreux facteurs qui incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en litige et le public pertinent.

Sur la comparaison des produits Pour apprécier la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre ces produits et services. Les facteurs pertinents concernant la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, leur nature, leur fonction, leur destination ainsi que leur caractère complémentaire.

L’opposition est formée, sur le fondement de la présente marque, contre les produits suivants : « Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; articles de coutellerie compostables; articles de coutellerie en métaux précieux; attendrisseurs de viande sous forme de maillets de cuisine; attendrisseurs de viande sous forme d`instruments à picots pour marteler la viande; canifs; cisailles de cuisine; ciseaux de cuisine; ciseaux ménagers; coupe-ail, non électriques; coupe-frites à fonctionnement manuel; coupe-fromage, non électriques; coupe-fruits en quartiers; coupe-légumes; coupe-pizza non électriques; coupoirs; couteaux de cuisine; couteaux en céramique; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; déchiqueteuses de viande [outils]; découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; dispositifs de coupe actionnés manuellement pour la fabrication de pâtes; dispositifs pour déveiner les crevettes; écailleurs à poisson; emporte-pièce [outils]; épluche-légumes [outils à main]; éplucheurs à fruits non électriques; évidoirs; griffes à viande; hachoirs non électriques; instruments à fonctionnement manuel pour la découpe d`aliments en dés; instruments à fonctionnement manuel pour le hachage d`aliments; lames de ciseaux; lames pour couteaux; mandolines de cuisine; moulins à légumes à fonctionnement manuel; outils à fonctionnement manuel pour dépouiller les poissons; outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée; outils à main pour enlever les écailles de poisson; outils à main pour enlever les viscères de poissons; outils à main pour l`évidage de citrouilles; outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pelles à café [outils à main]; pelles à sucre [outils à main]; pics [outils]; pinces pour dépouiller les animaux; pinces pour dépouiller les poissons; tartineurs [articles de coutellerie]; trancheurs à fonctionnement manuel; vide-fruits. Allume-gaz; appareils à fondue, électriques; appareils à fondue, non électriques; appareils à raclette, électriques; appareils à glaçons; appareils de cuisson; appareils et machines à glaçons; appareils pour la distribution de glace à rafraîchir; appareils pour la purification de l`eau à usage domestique; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour réchauffer les boissons; barbecues; broches de rôtisserie; brûleurs à gaz; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chauffe-boissons électriques; chauffe-plats; cuiseurs; cuisinières; fontaines à chocolat; fourneaux à l`exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; fours à pizza; fours à plaques superposées pour boulangeries; fours à vapeur pour cuisson; fours combinés à vapeur et à convection pour cuisson; fours de cuisson électriques; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; grille-sandwiches électriques; grilles à raclette de table, électriques; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; installations de régulation d`ambiance pour la cuisson; machines à barbe à papa; machines à friture; machines à glaçons; machines à pain; machines distributrices de crèmes glacées autres que distributeurs automatiques; machines distributrices de boissons autres que distributeurs automatiques; machines pour cuire du pain; multicuiseurs; percolateurs à café électriques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; planches de cuisson électriques; plaques de cuisson au gaz; plaques de cuisson électriques; plaques vitrocéramiques électriques; réchauds; 3 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

rôtissoires; systèmes d`adoucissement d`eau; tajines électriques; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits; ustensiles de cuisson électriques. Aérateurs de vin; agitateurs pour boissons; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; appareils à raclette, non électriques; arbres à mugs [grandes tasses]; articles de vaisselle; articles de verrerie pour boissons; assiettes; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; barquettes en aluminium; barres et anneaux porte-serviettes; batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons à lait; blocs à couteaux; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à gâteaux en matières plastiques à usage ménager; boîtes à pain; boîtes à pop- corn vides à usage domestique; boîtes à recettes [récipients à usage ménager]; boîtes à sandwiches; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes-repas; bols; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs; brosses à champignons; brosses à usage ménager; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour le nettoyage de pots; cafetières non électriques; carafes; carrés éponge pour le nettoyage; casse-noix; casseroles; cercles à gâteaux; chaudrons; chauffe- biberons non électriques; chiffons pour le nettoyage de biberons de bébé; chopes à bière; cloches à nourriture; cloches isothermes pour assiettes et plats; cocottes pour cuire à l`étuvée, non électriques; coffrets à baguettes de table; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin; compte-gouttes à usage domestique; contenants de cuisine pour le riz; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; coupelles à fruits; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches pour ustensiles de cuisine; cruchons autres qu`en métaux précieux; cuiseurs à riz pour fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur non électriques; cure-dents; découpoirs de pâte à sucre; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement; dessous de bouteille de vin en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous-de-bouteille de vin en métal; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dispositifs non électriques pour la fabrication de pâtes à usage domestique; distributeurs alimentaires à plusieurs niveaux; distributeurs à pompe pour condiments; distributeurs automatiques de savon; distributeurs de conditionneurs; distributeurs de pâte liquide pour la cuisine; douilles pour la pâtisserie; écouvillons de nettoyage à usage ménager; écrans anti-éclaboussures pour la cuisine; écumoires de cuisine; égouttoirs à vaisselle; emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs, non électriques, pour la préparation de nourriture; entonnoirs; éponges; étiquettes à carafe; faitouts; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; flacons à épices; flasques de poche; flûtes à bière; flûtes à champagne; fondues non électriques [appareils de cuisson]; fouets non électriques à usage ménager; fourchettes à griller la guimauve; fourchettes à hot-dog; fourchettes pour barbecue; friteuses non électriques; fritte [verre dépoli utilisé dans la verrerie]; gamelles; gants de cuisine; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; gratte-dos; grils non électriques [ustensiles de cuisson]; hache-viande non électriques; huiliers; injecteurs à usage culinaire; jeux de boîtes alimentaires; lèchefrites; légumiers; louches à vin; louches de cuisine; louches de service; machines à pâtes à fonctionnement manuel; marmites; maniques; mélangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; moulins de cuisine non électriques; mugs; ouvre-bocaux; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-canettes; pailles pour la dégustation des boissons; palettes de barbecue; paniers d`autocuiseurs; paniers grillagés pour la cuisson au gril; paniers-verseurs à vin; passe-thé; passoires à usage domestique; pèle-ail non électriques; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; pierres à pizzas; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinces de service; pintes à bière; piques à cocktail; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; pocheuses à oeufs; poivriers; porte-cartes de menus; porte- couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-rouleaux d`essuie-mains en papier; pots; poubelles; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-purée; presses à biscuits; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; raclettes [instruments de nettoyage]; rafraîchissoirs à vin, non électriques; ramasse-miettes; ramequins; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients de cuisson; refroidisseurs à caviar; repose-sachets de thé; rince-doigts; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; samovars non électriques; saucières; sauteuses; seaux; seringues à usage culinaire; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services 4 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

[vaisselle]; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; siphons pour eau gazéifiée; sorbetières; soupières; spatules de cuisine; spirales à miel; sucriers; supports allant au four; supports à oeufs en plastique à usage domestique; supports de grils; supports de pailles pour boissons; surtouts de table; tajines non électriques; tamis pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson en silicone; tâte-vin; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tourtières; tubes épluche-ail; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de service; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle; verres [récipients]; woks; yunomi [tasses à thé de style japonais]; zen [plateaux-repas individuels de style japonais]; récipients pour le ménage ou la cuisine ; poids pour nappes; pinces à nappe. Chemins de table non en papier; chiffons de cuisine; chiffons pour sécher la vaisselle; décorations en matières textiles pour gâteaux; décorations en tissu pour gâteaux; dessous de carafes en matières textiles; dessous de carafes en plastique en tant que textile de substitution; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres; linge de table en matières textiles; linge de table non en papier; ronds de table en dentelle autres qu’en papier; ronds de table en matières textiles; ronds de table en plastique en tant que textile de substitution; serviettes en coton; sets de table en vinyle [succédané de textiles]; sets de table en matières textiles; sets de table en plastique en tant que textile de substitution; sous-verre en matières plastiques en tant que succédanés de matières textiles; tapis de table non en papier; torchons de cuisine en matières textiles; torchons pour services à thé; nappes en matières textiles; toiles cirées [nappes]; couvertures de lit et de table; jetés de table en tissu; linge de table, autre qu’en papier ».

La marque antérieure a été enregistrée pour les produits suivants : «Coutellerie ; fourchettes ; cuillères ; ciseaux ; instruments pour l’affûtage actionnés manuellement ; aiguiseurs et affiloirs actionnés manuellement ; cuirs à aiguiser ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hachoirs actionnés manuellement ; lames pour couteaux de cuisine et pour mandolines destinées à couper les aliments ; ouvre-huitres ; pinces à sucre ; pinces à glaçons ; outils à main, à savoir spatules ; fourchettes à escargot ; sécateurs ; ouvre-boîtes non électriques ; épluche-légumes non électriques ; vide-pommes ; raclettes à fromage, à savoir rabots à fromage ; ustensiles pour la découpe du zeste des agrumes, à savoir zesteurs ; ustensiles à main pour confectionner des billes de fruits, de légumes et des boules de crème glacée ; ustensiles à main pour découper des copeaux de beurre (coquilleurs à beurre) ; ustensiles à main pour évider les tomates ; sabres ; machettes ; sabres à champagne ; étuis spécifiquement destinés à protéger tout ou partie des lames, pointes et tranchants de couteaux et d’outils à main ; pinces à escargots ; piques, curettes et pinces pour crustacés et fruits de mer ; pinces à désarêter ; casse-noix ; couteaux à huîtres ; éplucheurs à légumes non électriques ; coupe-fromage à fil (fil à fromage) ; râteaux et couteaux à crêpes ; pinces à cornichons ; mortiers et pilons pour la cuisine ; pinces à grillades ; pilons à purée ; instruments de cannelure pour la cuisine (canneleurs). Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir broches de cuisson, brochettes, poêles à frire, cocottes, faitouts, poêlons, récipients pour le ménage ou la cuisine ; blocs à couteaux ; vaisselle, à savoir services à café, services à thé, cuillères de service, fourchettes de service, pinces de service, plats de service, plateaux de service, assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, faïence, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de services et plateaux de service, et vaisselle non en porcelaine ou en faïence ; vers à boire ; porcelaine et faïence, à savoir services (vaisselle), assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, services à thé, vaisselle ; plats, plats à four, plats à rôtir ; dessous de plat et plateaux à usage domestique ; plateaux pour le service des fruits de mer ; chandeliers non électriques ; planches pour la cuisine, planches pour la cuisine et planches à découper ; ustensiles à usage domestique, à savoir spatules de cuisine ; louches de service ; rouleaux à pâtisserie ; pelles de service (accessoires de table) ; cuillères à crème glacée ; coqueteliers (shakers) ; tire- bouchons et ouvre-bouteilles ; assiettes à escargots ; fouets non électriques à usage domestique ; presse-ail ; décapsuleurs ; ramasse-miettes ; doseurs à spaghetti ; pelles à sel pour la cuisine ; pelles à tarte ; roulettes à pâte pour la cuisine ; barres aimantées pour stocker, organiser et poser les couteaux ; ustensiles pour nettoyer les grils ; pinces de service ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeurs non électriques ; pots à épices, à savoir bocaux pour conserver les épices ; présentoirs (services) à épices, à savoir étagères à épices ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; présentoirs à serviettes en papier à savoir boites en métal pour la distribution de serviettes en 5 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

papier ; moules pour la cuisine, moules à pâtisserie et moules à gâteaux à usage culinaire ; casseroles ; poêles ; éponges de ménage ; matériaux pour la brosserie ; articles de nettoyage, à savoir chiffons de nettoyage, tampons abrasifs et éponges, balais et balais mécaniques non électriques ; paille de fer ; cure-dents ; brosses et brosses pour la cuisine, à savoir frottoirs (brosses) et pinceaux de cuisine, égouttoirs à vaisselle, théières et bouilloires non électriques ; glacières portatives non électriques ; supports pour plateaux de fruits de mer en liège, en plastique, en fer, en acier chromé et en acier inoxydable ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée sont similaires aux produits de la marque antérieure invoquée.

Les produits suivants : « Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; articles de coutellerie compostables; articles de coutellerie en métaux précieux; attendrisseurs de viande sous forme de maillets de cuisine; attendrisseurs de viande sous forme d`instruments à picots pour marteler la viande; canifs; cisailles de cuisine; ciseaux de cuisine; ciseaux ménagers; coupe-ail, non électriques; coupe- frites à fonctionnement manuel; coupe-fromage, non électriques; coupe-fruits en quartiers; coupe- légumes; coupe-pizza non électriques; coupoirs; couteaux de cuisine; couteaux en céramique; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; déchiqueteuses de viande [outils]; découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; dispositifs de coupe actionnés manuellement pour la fabrication de pâtes; dispositifs pour déveiner les crevettes; écailleurs à poisson; emporte-pièce [outils]; épluche-légumes [outils à main]; éplucheurs à fruits non électriques; évidoirs; griffes à viande; hachoirs non électriques; instruments à fonctionnement manuel pour la découpe d`aliments en dés; instruments à fonctionnement manuel pour le hachage d`aliments; lames de ciseaux; lames pour couteaux; mandolines de cuisine; moulins à légumes à fonctionnement manuel; outils à fonctionnement manuel pour dépouiller les poissons; outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée; outils à main pour enlever les écailles de poisson; outils à main pour enlever les viscères de poissons; outils à main pour l`évidage de citrouilles; outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pelles à café [outils à main]; pelles à sucre [outils à main]; pics [outils]; pinces pour dépouiller les animaux; pinces pour dépouiller les poissons; tartineurs [articles de coutellerie]; trancheurs à fonctionnement manuel; vide-fruits. Allume-gaz; appareils à fondue, électriques; appareils à fondue, non électriques; appareils à raclette, électriques; appareils à glaçons; appareils de cuisson; appareils et machines à glaçons; appareils pour la distribution de glace à rafraîchir; appareils pour la purification de l`eau à usage domestique; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour réchauffer les boissons; barbecues; broches de rôtisserie; brûleurs à gaz; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chauffe-boissons électriques; chauffe-plats; cuiseurs; cuisinières; fontaines à chocolat; fourneaux à l`exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; fours à pizza; fours à plaques superposées pour boulangeries; fours à vapeur pour cuisson; fours combinés à vapeur et à convection pour cuisson; fours de cuisson électriques; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille- pain; grille-sandwiches électriques; grilles à raclette de table, électriques; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; installations de régulation d`ambiance pour la cuisson; machines à barbe à papa; machines à friture; machines à glaçons; machines à pain; machines distributrices de crèmes glacées autres que distributeurs automatiques; machines distributrices de boissons autres que distributeurs automatiques; machines pour cuire du pain; multicuiseurs; percolateurs à café électriques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; planches de cuisson électriques; plaques de cuisson au gaz; plaques de cuisson électriques; plaques vitrocéramiques électriques; réchauds; rôtissoires; systèmes d`adoucissement d`eau; tajines électriques; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits; ustensiles de cuisson électriques. Aérateurs de vin; agitateurs pour boissons; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; appareils à raclette, non électriques; arbres à mugs [grandes tasses]; articles de vaisselle; articles de verrerie pour boissons; assiettes; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; barquettes en aluminium; barres et anneaux porte-serviettes; batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons à lait; blocs à couteaux; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à gâteaux en matières plastiques à usage ménager; boîtes à pain; boîtes à pop-corn vides à usage domestique; boîtes à recettes [récipients à usage ménager]; boîtes à sandwiches; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes pour 6 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

la distribution de serviettes en papier; boîtes-repas; bols; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs; brosses à champignons; brosses à usage ménager; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour le nettoyage de pots; cafetières non électriques; carafes; carrés éponge pour le nettoyage; casse-noix; casseroles; cercles à gâteaux; chaudrons; chauffe-biberons non électriques; chiffons pour le nettoyage de biberons de bébé; chopes à bière; cloches à nourriture; cloches isothermes pour assiettes et plats; cocottes pour cuire à l`étuvée, non électriques; coffrets à baguettes de table; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin; compte-gouttes à usage domestique; contenants de cuisine pour le riz; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; coupelles à fruits; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches pour ustensiles de cuisine; cruchons autres qu`en métaux précieux; cuiseurs à riz pour fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur non électriques; cure- dents; découpoirs de pâte à sucre; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement; dessous de bouteille de vin en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous-de-bouteille de vin en métal; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dispositifs non électriques pour la fabrication de pâtes à usage domestique; distributeurs alimentaires à plusieurs niveaux; distributeurs à pompe pour condiments; distributeurs automatiques de savon; distributeurs de conditionneurs; distributeurs de pâte liquide pour la cuisine; douilles pour la pâtisserie; écouvillons de nettoyage à usage ménager; écrans anti-éclaboussures pour la cuisine; écumoires de cuisine; égouttoirs à vaisselle; emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs, non électriques, pour la préparation de nourriture; entonnoirs; éponges; étiquettes à carafe; faitouts; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; flacons à épices; flasques de poche; flûtes à bière; flûtes à champagne; fondues non électriques [appareils de cuisson]; fouets non électriques à usage ménager; fourchettes à griller la guimauve; fourchettes à hot-dog; fourchettes pour barbecue; friteuses non électriques; fritte [verre dépoli utilisé dans la verrerie]; gamelles; gants de cuisine; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; grils non électriques [ustensiles de cuisson]; hache-viande non électriques; huiliers; injecteurs à usage culinaire; jeux de boîtes alimentaires; lèchefrites; légumiers; louches à vin; louches de cuisine; louches de service; machines à pâtes à fonctionnement manuel; marmites; maniques; mélangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; moulins de cuisine non électriques; mugs; ouvre-bocaux; ouvre- bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-canettes; pailles pour la dégustation des boissons; palettes de barbecue; paniers d`autocuiseurs; paniers grillagés pour la cuisson au gril; paniers-verseurs à vin; passe-thé; passoires à usage domestique; pèle-ail non électriques; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; pierres à pizzas; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinces de service; pintes à bière; piques à cocktail; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; pocheuses à oeufs; poivriers; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure-dents; porte-rouleaux d`essuie-mains en papier; pots; poubelles; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-purée; presses à biscuits; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; raclettes [instruments de nettoyage]; rafraîchissoirs à vin, non électriques; ramasse-miettes; ramequins; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients de cuisson; refroidisseurs à caviar; repose-sachets de thé; rince-doigts; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; samovars non électriques; saucières; sauteuses; seaux; seringues à usage culinaire; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services [vaisselle]; siphons pour eau gazéifiée; sorbetières; soupières; spatules de cuisine; spirales à miel; sucriers; supports allant au four; supports à oeufs en plastique à usage domestique; supports de grils; supports de pailles pour boissons; surtouts de table; tajines non électriques; tamis pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson en silicone; tâte-vin; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tourtières; tubes épluche-ail; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de service; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle; verres [récipients]; woks; yunomi [tasses à thé de style japonais]; zen [plateaux-repas individuels de style japonais]; récipients pour le ménage ou la cuisine ; décorations en matières textiles pour gâteaux; décorations en tissu pour gâteaux » de la demande 7 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

d’enregistrement contestée apparaissent identiques ou similaires à l’évidence aux produits invoqués de la marque antérieure, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

Les « sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; poids pour nappes; pinces à nappe» de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent d’un objet que l’on dépose sur la table, devant chaque convive, pour couvrir l’espace situé sous son assiette et ses couverts, et ayant pour fonction de décorer la table et de la protéger ainsi que des accessoires pour tenir les nappes, présentent un lien avec les « Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir broches de cuisson, brochettes, poêles à frire, cocottes, faitouts, poêlons, récipients pour la cuisine ; blocs à couteaux ; vaisselle, à savoir services à café, services à thé,cuillères de service, fourchettes de service, pinces de service, plats de service, plateaux de service, assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, faïence, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de services et plateaux de service, et vaisselle non en porcelaine ou en faïence ; vers à boire ; porcelaine et faïence, à savoir services (vaisselle), assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, services à thé, vaisselle » de la marque antérieure invoquée qui regroupent des articles pour la cuisine et de la vaisselle.

En effet, et malgré leurs divergences, ces produits présentent un faible degré de similarité, dans la mesure où tous ces produits relèvent de la catégorie générale des produits destinés aux arts de la table. En outre les articles de vaisselle de la marque antérieure sont susceptibles d’être présentés, sur une table, en association avec les produits de la demande d’enregistrement et peuvent se retrouver dans des rayons proches dans le cadre de leur commercialisation.

De même, les « Chemins de table non en papier; chiffons de cuisine; chiffons pour sécher la vaisselle; dessous de carafes en matières textiles; dessous de carafes en plastique en tant que textile de substitution; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres ; linge de table en matières textiles; linge de table non en papier; ronds de table en dentelle autres qu’en papier; ronds de table en matières textiles; ronds de table en plastique en tant que textile de substitution; serviettes en coton; sets de table en vinyle [succédané de textiles]; sets de table en matières textiles; sets de table en plastique en tant que textile de substitution; sous-verre en matières plastiques en tant que succédanés de matières textiles; tapis de table non en papier; torchons de cuisine en matières textiles; torchons pour services à thé ; nappes en matières textiles; toiles cirées [nappes]; couvertures de table; jetés de table en tissu; linge de table, autre qu’en papier » de la demande d’enregistrement contestée qui regroupent un ensemble des pièces de linge utilisées pour les repas et la cuisine présentent un lien notamment avec les « Ustensiles non électriques pour la cuisine, à savoir broches de cuisson, brochettes, poêles à frire, cocottes, faitouts, poêlons, récipients pour la cuisine; blocs à couteaux; vaisselle, à savoir services à café, services à thé, cuillères de service, fourchettes de service, pinces de service, plats de service, plateaux de service, assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, faïence, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de services et plateaux de service, et vaisselle non en porcelaine ou en faïence; vers à boire; porcelaine et faïence, à savoir services (vaisselle), assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, services à thé, vaisselle; plats, plats à four, plats à rôtir; dessous de plat et plateaux à usage domestique; plateaux pour le service des fruits de mer; chandeliers non électriques; planches pour la cuisine, planches pour la cuisine et planches à découper; ustensiles à usage domestique, à savoir spatules de cuisine; louches de service; rouleaux à pâtisserie; pelles de service (accessoires de table); cuillères à crème glacée; coqueteliers (shakers); tire-bouchons et ouvre-bouteilles; assiettes à escargots; fouets non électriques à usage domestique; presse-ail; décapsuleurs; ramasse-miettes; doseurs à spaghetti; pelles à sel pour la cuisine; pelles à tarte; roulettes à pâte pour la cuisine; barres aimantées pour stocker, organiser et poser les couteaux; ustensiles pour nettoyer les grils; pinces de service; autocuiseurs non électriques; cuiseurs à vapeurs non électriques; pots à épices, à savoir bocaux pour conserver les épices; présentoirs (services) à épices, à savoir étagères à épices; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier; présentoirs à serviettes en papier à savoir boites en métal pour la distribution de serviettes en papier; moules pour la cuisine, moules à pâtisserie et moules à gâteaux à usage culinaire; casseroles; poêles; éponges de ménage; matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage, à savoir chiffons de nettoyage, tampons abrasifs et éponges, balais et balais mécaniques 8 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

non électriques; paille de fer; cure-dents; brosses et brosses pour la cuisine, à savoir frottoirs (brosses) et pinceaux de cuisine, égouttoirs à vaisselle, théières et bouilloires non électriques; glacières portatives non électriques; supports pour plateaux de fruits de mer en liège, en plastique, en fer, en acier chromé et en acier inoxydable » de la marque antérieure invoquée qui regroupent des ustensiles de cuisine et de la vaisselle.

En effet, et malgré leurs divergences, ces produits présentent un faible degré de similarité, dans la mesure où tous ces produits relèvent de la catégorie générale des produits destinés aux arts de la table. En outre, les seconds sont susceptibles d’être utilisés en association avec les premiers et peuvent se retrouver dans des rayons proches dans le cadre de leur commercialisation.

En revanche, les « gratte-dos » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent d’un objet permettant de masser le dos ne présentent pas les mêmes nature, objet et fonction que les « Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir broches de cuisson, brochettes, poêles à frire, cocottes, faitouts, poêlons, récipients pour le ménage ou la cuisine ; blocs à couteaux ; vaisselle, à savoir services à café, services à thé, cuillères de service, fourchettes de service, pinces de service, plats de service, plateaux de service, assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, faïence, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de services et plateaux de service, et vaisselle non en porcelaine ou en faïence ; vers à boire ; porcelaine et faïence, à savoir services (vaisselle), assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, services à thé, vaisselle » de la marque antérieure invoquée qui s’entendent de divers objets utilisés pour la cuisine et d’articles de vaisselle.

Ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Les « couvertures de lit » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de produits finis destinés à être dressés ou étendus pour recouvrir un lit ne présentent pas les mêmes nature, objet et fonction que les « Coutellerie; fourchettes; cuillères; ciseaux; instruments pour l’affûtage actionnés manuellement; aiguiseurs et affiloirs actionnés manuellement; cuirs à aiguiser; coupe-légumes; coupe- pizza non électriques; hachoirs actionnés manuellement; lames pour couteaux de cuisine et pour mandolines destinées à couper les aliments;ouvre-huitres; pinces à sucre; pinces à glaçons; outils à main, à savoir spatules; fourchettes à escargot; sécateurs; ouvre-boîtes non électriques; épluche- légumes non électriques; vide-pommes; raclettes à fromage, à savoir rabots à fromage; ustensiles pour la découpe du zeste des agrumes, à savoir zesteurs; ustensiles à main pour confectionner des billes de fruits, de légumes et des boules de crème glacée; ustensiles à main pour découper des copeaux de beurre (coquilleurs à beurre); ustensiles à main pour évider les tomates; sabres; machettes; sabres à champagne; étuis spécifiquement destinés à protéger tout ou partie des lames, pointes et tranchants de couteaux et d’outils à main; pinces à escargots; piques, curettes et pinces pour crustacés et fruits de mer; pinces à désarêter; casse-noix; couteaux à huîtres; éplucheurs à légumes non électriques; coupe- fromage à fil (fil à fromage); râteaux et couteaux à crêpes; pinces à cornichons; mortiers et pilons pour la cuisine; pinces à grillades; pilons à purée; instruments de cannelure pour la cuisine (canneleurs). Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine, à savoir broches de cuisson, brochettes, poêles à frire, cocottes, faitouts, poêlons, récipients pourle ménage ou la cuisine; blocs à couteaux; vaisselle, à savoir services à café, services à thé, cuillères de service, fourchettes de service, pinces de service, plats de service, plateaux de service, assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, faïence, à savoir pots, plats, tasses et soucoupes, bols, bols de services et plateaux de service, et vaisselle non en porcelaine ou en faïence; vers à boire; porcelaine et faïence, à savoir services (vaisselle), assiettes, bols, tasses, soucoupes, couvercles de plats, services à thé, vaisselle; plats, plats à four, plats à rôtir; dessous de plat et plateaux à usage domestique; plateaux pour le service des fruits de mer; chandeliers non électriques; planches pour la cuisine, planches pour la cuisine et planches à découper; ustensiles à usage domestique, à savoir spatules de cuisine; louches de service; rouleaux à pâtisserie; pelles de service (accessoires de table); cuillères à crème glacée; coqueteliers (shakers); tire-bouchons et ouvre-bouteilles; assiettes à escargots; fouets non électriques à usage 9 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

domestique; presse-ail; décapsuleurs; ramasse-miettes; doseurs à spaghetti; pelles à sel pour la cuisine; pelles à tarte; roulettes à pâte pour la cuisine; barres aimantées pour stocker, organiser et poser les couteaux; ustensiles pour nettoyer les grils; pinces de service; autocuiseurs non électriques; cuiseurs à vapeurs non électriques; pots à épices, à savoir bocaux pour conserver les épices; présentoirs (services) à épices, à savoir étagères à épices; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier; présentoirs à serviettes en papier à savoir boites en métal pour la distribution de serviettes en papier; moules pour la cuisine, moules à pâtisserie et moules à gâteaux à usage culinaire; casseroles; poêles; éponges de ménage; matériaux pour la brosserie; articles de nettoyage, à savoir chiffons de nettoyage, tampons abrasifs et éponges, balais et balais mécaniques non électriques; paille de fer; cure-dents; brosses et brosses pour la cuisine, à savoir frottoirs (brosses) et pinceaux de cuisine, égouttoirs à vaisselle, théières et bouilloires non électriques; glacières portatives non électriques; supports pour plateaux de fruits de mer en liège, en plastique, en fer, en acier chromé et en acier inoxydable » de la marque antérieure invoquée qui regroupent des articles de cuisine, des articles de vaisselle et des ustensiles pour le ménage.

Ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Les produits de la demande d’enregistrement contestée sont, pour partie, similaires aux produits de la marque antérieure invoquée.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal TRADITION SABATIER.

La marque antérieure porte sur le signe verbal SABATIER, ci-après reproduit :

La société opposante soutient que les signes en cause sont similaires.

L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte notamment de leurs éléments distinctifs et dominants.

Il convient également de tenir compte du fait que le consommateur moyen des produits ou services en cause n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il a gardée en mémoire.

Il résulte d’une comparaison globale et objective des signes, que le signe contesté est composé deux éléments verbaux et la marque antérieure d’une dénomination insérée présentée en gras.

Les signes en cause ont en commun le terme SABATIER, ce qui leur confère de grandes ressemblances visuelles, phonétiques et conceptuelles.

Les signes en cause diffèrent, dans le signe contesté, par la présence du terme TRADITION en attaque.

Toutefois, la prise en compte des éléments distinctifs et dominants conduit à tempérer cette différence.

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En effet, le terme SABATIER, seul élément constitutif de la marque antérieure, apparaît distinctif au regard des produits en cause.

Ce terme est également dominant dans le signe contesté, dès lors que le terme TRADITION qui le précède, apparaît descriptif des produits en cause en ce qu’il évoque leur caractère traditionnel.

Le signe verbal contesté TRADITION SABATIER est donc similaire à la marque complexe antérieure SABATIER, ce qui n’est pas contesté par la société déposante.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu’ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, en raison de la similarité de certains des produits et de la similarité des signes, il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine desdits produits.

En ce qui concerne les produits de la demande d’enregistrement contestée qui présentent un faible degré de similarité avec les produits de la marque antérieure, la grande similarité des signes vient compenser cette faible similarité, de sorte qu’il existe globalement un risque de confusion dans l’esprit du public sur l’origine de ces produits.

En revanche, il n’existe pas de risque de confusion entre les signes en cause pour les produits de la demande d’enregistrement qui ont été reconnus comme non similaires à ceux de la marque antérieure et ce malgré la similarité des signes.

C. Sur le fondement de la marque complexe SABATIER n°1216373

Sur la comparaison des produits

Les produits de la demande restant à comparer sont les « gratte-dos. Couvertures de lit » de la demande d’enregistrement contestée, seuls ces produits n’ayant pas été précédemment considérés comme similaires.

Toutefois, et parmi ces produits restant seuls les « Couvertures de lit » de la demande d’enregistrement contestée ont été comparés avec la présente marque antérieure.

La marque antérieure a été renouvelée pour les produits suivants : «Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches ». La société opposante soutient que les produits de la demande d’enregistrement contestée objets de l’opposition sont similaires aux produits de la marque antérieure invoquée.

Les « couvertures de lit » de la demande d’enregistrement contestée qui s’entendent de produits finis destinés à être dressés ou étendus pour recouvrir un lit ne présentent pas les mêmes nature, objet et fonction que les « Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches de la marque antérieure invoquée qui regroupent tout instrument spécifique facilitant le travail manuel en 11 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

permettant de façonner les matières les plus diverses, des couverts, et des armes tranchantes, perforantes ou brisantes dont la mise en œuvre n’est due qu’à la force humaine.

Ces produits ne sont donc pas similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Ces produits ne présentent pas davantage de lien étroit et obligatoire, les premiers n’étant pas utilisés avec les seconds.

Ces produits ne sont donc pas complémentaires, ni dès lors similaires, le public n’étant pas fondé à leur attribuer une origine commune.

Les produits de la demande d’enregistrement restant à comparer ne sont, ni identiques, ni similaires aux produits de la marque antérieure invoquée.

Sur la comparaison des signes La demande d’enregistrement porte sur le signe verbal TRADITION SABATIER.

La marque antérieure porte sur le signe complexe SABATIER, ci-dessous reproduit :

Pour les raisons développées précédemment et auxquelles il convient de se référer, le signe contesté doit être considéré comme similaire à la présente marque antérieure.

En effet, la seule différence entre les deux marques antérieures invoquées réside dans la présentation du signe SABATIER dans un cartouche ovale dans la marque antérieure, laquelle n’altère pas le caractère immédiatement perceptible de l’élément verbal SABATIER, par lequel la marque sera désignée.

Sur l’appréciation globale du risque de confusion

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés ; qu’ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement.

En l’espèce, les produits de la demande restant à comparer n’étant ni identiques, ni similaires, il n’existe pas de risque de confusion sur l’origine des produits de la demande d’enregistrement et ce malgré la similitude des signes.

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CONCLUSION En conséquence, le signe verbal TRADITION SABATIER ne peut pas être adopté comme marque pour désigner des produits similaires, sans porter atteinte au droit antérieur de la société opposante.

PAR CES MOTIFS

DECIDE

Article 1 : L’opposition est reconnue partiellement justifiée, en ce qu’elle porte sur les produits suivants :« Argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; articles de coutellerie compostables; articles de coutellerie en métaux précieux; attendrisseurs de viande sous forme de maillets de cuisine; attendrisseurs de viande sous forme d`instruments à picots pour marteler la viande; canifs; cisailles de cuisine; ciseaux de cuisine; ciseaux ménagers; coupe-ail, non électriques; coupe-frites à fonctionnement manuel; coupe-fromage, non électriques; coupe-fruits en quartiers; coupe-légumes; coupe-pizza non électriques; coupoirs; couteaux de cuisine; couteaux en céramique; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; déchiqueteuses de viande [outils]; découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; dispositifs de coupe actionnés manuellement pour la fabrication de pâtes; dispositifs pour déveiner les crevettes; écailleurs à poisson; emporte-pièce [outils]; épluche-légumes [outils à main]; éplucheurs à fruits non électriques; évidoirs; griffes à viande; hachoirs non électriques; instruments à fonctionnement manuel pour la découpe d`aliments en dés; instruments à fonctionnement manuel pour le hachage d`aliments; lames de ciseaux; lames pour couteaux; mandolines de cuisine; moulins à légumes à fonctionnement manuel; outils à fonctionnement manuel pour dépouiller les poissons; outils à fonctionnement manuel pour faire de la glace pilée; outils à main pour enlever les écailles de poisson; outils à main pour enlever les viscères de poissons; outils à main pour l`évidage de citrouilles; outils de découpe à fonctionnement manuel pour la cuisine; ouvre-huîtres; ouvre-boîtes non électriques; pelles à café [outils à main]; pelles à sucre [outils à main]; pics [outils]; pinces pour dépouiller les animaux; pinces pour dépouiller les poissons; tartineurs [articles de coutellerie]; trancheurs à fonctionnement manuel; vide-fruits. Allume-gaz; appareils à fondue, électriques; appareils à fondue, non électriques; appareils à raclette, électriques; appareils à glaçons; appareils de cuisson; appareils et machines à glaçons; appareils pour la distribution de glace à rafraîchir; appareils pour la purification de l`eau à usage domestique; appareils pour réchauffer les aliments; appareils pour réchauffer les boissons; barbecues; broches de rôtisserie; brûleurs à gaz; cafetières électriques; chauffe-biberons électriques; chauffe- boissons électriques; chauffe-plats; cuiseurs; cuisinières; fontaines à chocolat; fourneaux à l`exception des fourneaux de laboratoires; fours à micro-ondes à usage industriel; fours à pizza; fours à plaques superposées pour boulangeries; fours à vapeur pour cuisson; fours combinés à vapeur et à convection pour cuisson; fours de cuisson électriques; friteuses électriques; gaufriers électriques; grille-pain; grille- sandwiches électriques; grilles à raclette de table, électriques; grilles de fourneaux; grils [appareils de cuisson]; installations de régulation d`ambiance pour la cuisson; machines à barbe à papa; machines à friture; machines à glaçons; machines à pain; machines distributrices de crèmes glacées autres que distributeurs automatiques; machines distributrices de boissons autres que distributeurs automatiques; machines pour cuire du pain; multicuiseurs; percolateurs à café électriques; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue; planches de cuisson électriques; plaques de cuisson au gaz; plaques de 13 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

cuisson électriques; plaques vitrocéramiques électriques; réchauds; rôtissoires; systèmes d`adoucissement d`eau; tajines électriques; torréfacteurs; torréfacteurs à fruits; ustensiles de cuisson électriques. Aérateurs de vin; agitateurs pour boissons; appareils à faire des nouilles [instruments à main]; appareils à raclette, non électriques; arbres à mugs [grandes tasses]; articles de vaisselle; articles de verrerie pour boissons; assiettes; bacs à glaçons pour réfrigérateurs; barquettes en aluminium; barres et anneaux porte-serviettes; batteries de cuisine; batteurs non électriques; becs verseurs; beurriers; bidons à lait; blocs à couteaux; bocaux; boîtes à biscuits; boîtes à casse-croûte; boîtes à gâteaux en matières plastiques à usage ménager; boîtes à pain; boîtes à pop-corn vides à usage domestique; boîtes à recettes [récipients à usage ménager]; boîtes à sandwiches; boîtes à thé; boîtes en verre; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes-repas; bols; bonbonnières; bouchons en verre; bouilloires non électriques; boules à thé; bouteilles; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson; brocs; brosses à champignons; brosses à usage ménager; brosses pour laver la vaisselle; brosses pour le nettoyage de pots; cafetières non électriques; carafes; carrés éponge pour le nettoyage; casse-noix; casseroles; cercles à gâteaux; chaudrons; chauffe-biberons non électriques; chiffons pour le nettoyage de biberons de bébé; chopes à bière; cloches à nourriture; cloches isothermes pour assiettes et plats; cocottes pour cuire à l`étuvée, non électriques; coffrets à baguettes de table; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin; compte-gouttes à usage domestique; contenants de cuisine pour le riz; coquetiers; corbeilles à pain à usage ménager; coupelles à fruits; coupe-pâte [couteau de boulanger]; coupes; couscoussiers non électriques; couvercles alimentaires en silicone réutilisables; couvercles de casseroles; couvercles de plats; couvercles de pots; cruches pour ustensiles de cuisine; cruchons autres qu`en métaux précieux; cuiseurs à riz pour fours à micro-ondes; cuiseurs à vapeur non électriques; cure-dents; découpoirs de pâte à sucre; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement; dessous de bouteille de vin en matières plastiques autres que succédanés de textiles; dessous-de-bouteille de vin en métal; dessous-de-bouteille de vin en métaux précieux; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous-de-plat [ustensiles de table]; dispositifs non électriques pour la fabrication de pâtes à usage domestique; distributeurs alimentaires à plusieurs niveaux; distributeurs à pompe pour condiments; distributeurs automatiques de savon; distributeurs de conditionneurs; distributeurs de pâte liquide pour la cuisine; douilles pour la pâtisserie; écouvillons de nettoyage à usage ménager; écrans anti-éclaboussures pour la cuisine; écumoires de cuisine; égouttoirs à vaisselle; emporte-pièces [articles de cuisine]; émulseurs, non électriques, pour la préparation de nourriture; entonnoirs; éponges; étiquettes à carafe; faitouts; fermetures pour couvercles de marmites; filtres à café non électriques; flacons à épices; flasques de poche; flûtes à bière; flûtes à champagne; fondues non électriques [appareils de cuisson]; fouets non électriques à usage ménager; fourchettes à griller la guimauve; fourchettes à hot-dog; fourchettes pour barbecue; friteuses non électriques; fritte [verre dépoli utilisé dans la verrerie]; gamelles; gants de cuisine; gaufriers non électriques; glacières portatives non électriques; gobelets; gourdes; grils non électriques [ustensiles de cuisson]; hache-viande non électriques; huiliers; injecteurs à usage culinaire; jeux de boîtes alimentaires; lèchefrites; légumiers; louches à vin; louches de cuisine; louches de service; machines à pâtes à fonctionnement manuel; marmites; maniques; mélangeurs pour boissons [shakers]; mortiers de cuisine; moules à glaçons; moules [ustensiles de cuisine]; moulins de cuisine non électriques; mugs; ouvre-bocaux; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; ouvre-canettes; pailles pour la dégustation des boissons; palettes de barbecue; paniers d`autocuiseurs; paniers grillagés pour la cuisson au gril; paniers-verseurs à vin; passe-thé; passoires à usage domestique; pèle-ail non électriques; pelles à usage domestique; percolateurs à café non électriques; pierres à pizzas; pilons de cuisine; pinceaux de cuisine; pinces de service; pintes à bière; piques à cocktail; planches à découper pour la cuisine; planches à pain; plaques pour empêcher le lait de déborder; plateaux à usage domestique; plats; poches à douilles; pocheuses à oeufs; poivriers; porte-cartes de menus; porte-couteaux pour la table; porte-cure- dents; porte-rouleaux d`essuie-mains en papier; pots; poubelles; presse-ail [ustensiles de cuisine]; presse-purée; presses à biscuits; presses à tortillas, non électriques [ustensiles de cuisine]; raclettes [instruments de nettoyage]; rafraîchissoirs à vin, non électriques; ramasse-miettes; ramequins; râpes de cuisine; récipients à boire; récipients de cuisson; refroidisseurs à caviar; repose-sachets de thé; rince- doigts; ronds de serviettes; rouleaux à pâtisserie; sacs isothermes; saladiers; salières; samovars non 14 Document issu des collections du centre de documentation de l’INPI

électriques; saucières; sauteuses; seaux; seringues à usage culinaire; services à café; services à épices; services à liqueurs; services à thé; services [vaisselle]; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; siphons pour eau gazéifiée; sorbetières; soupières; spatules de cuisine; spirales à miel; sucriers; supports allant au four; supports à oeufs en plastique à usage domestique; supports de grils; supports de pailles pour boissons; surtouts de table; tajines non électriques; tamis pour la cuisine; tampons abrasifs pour la cuisine; tapis à pâtisserie; tapis de cuisson en silicone; tâte-vin; théières; tire-bouchons, électriques et non électriques; tourtières; tubes épluche-ail; ustensiles de cuisine; ustensiles de cuisson non électriques; ustensiles de service; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle; verres [récipients]; woks; yunomi [tasses à thé de style japonais]; zen [plateaux-repas individuels de style japonais]; récipients pour le ménage ou la cuisine ; poids pour nappes; pinces à nappe. Chemins de table non en papier; chiffons de cuisine; chiffons pour sécher la vaisselle; décorations en matières textiles pour gâteaux; décorations en tissu pour gâteaux; dessous de carafes en matières textiles; dessous de carafes en plastique en tant que textile de substitution; essuie-mains en matières textiles; essuie-verres; linge de table en matières textiles; linge de table non en papier; ronds de table en dentelle autres qu’en papier; ronds de table en matières textiles; ronds de table en plastique en tant que textile de substitution; serviettes en coton; sets de table en vinyle [succédané de textiles]; sets de table en matières textiles; sets de table en plastique en tant que textile de substitution; sous-verre en matières plastiques en tant que succédanés de matières textiles; tapis de table non en papier; torchons de cuisine en matières textiles; torchons pour services à thé; nappes en matières textiles; toiles cirées [nappes]; couvertures de table; jetés de table en tissu; linge de table, autre qu’en papier ».

Article 2 : La demande d’enregistrement est partiellement rejetée, pour les produits précités.

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