Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | TJ Briey, gracieux, 15 mai 2025, n° 24/01659 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/01659 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption plénière |
| Date de dernière mise à jour : | 24 septembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
___________________________________________________________________________
COUR D’APPEL DE NANCY
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
___________________________________________________________________________
Dossier n° N° RG 24/01659 – N° Portalis DBZD-W-B7I-COWI
GRACIEUX 2025/
JUGEMENT DU 15 Mai 2025
ADOPTANTE :
Madame [G] [D] [J] épouse [M]
née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 5] (88)
demeurant [Adresse 2]
comparante
ADOPTE :
Monsieur [P] [M]
né le [Date naissance 1] 2024 à [Localité 6] (57)
demeurant [Adresse 2]
comparant
En présence de [C] [M], mère
PARTIE INTERVENANTE:
Mme PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
[Localité 4]
non comparante
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Présidente : Madame Carole MAZZACAVALLO, Présidente
Assesseur : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente,
Assesseur : Madame [D] RODRIGUES, Vice-Présidente
Greffier : Mme Pauline PRIEUR,
En présence de Mme [W] [F], magistrate stagiaire,
_______________________________________________________________________
Copie certifiée conforme délivrée à MP, Mmes [M] (LRAR) le :
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Assemblée générale ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Lot ·
- Copropriété ·
- Charges ·
- Adresses ·
- Recouvrement ·
- Mise en demeure ·
- Jugement par défaut ·
- Partie commune
- Prêt d'argent, crédit-bail , cautionnement ·
- Autres demandes relatives au prêt ·
- Contrats ·
- Europe ·
- Consommation ·
- Débiteur ·
- Injonction de payer ·
- Tribunal judiciaire ·
- Résolution ·
- Dépassement ·
- Clause resolutoire ·
- Compte de dépôt
- Médiateur ·
- Médiation ·
- Injonction ·
- Opéra ·
- Société par actions ·
- Election ·
- Accord ·
- Assistant ·
- Tribunal judiciaire ·
- Adresses
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Crédit logement ·
- Caution ·
- Plan ·
- Commission de surendettement ·
- Intérêt ·
- Eures ·
- Débiteur ·
- Prêt ·
- Recours ·
- Recours subrogatoire
- Assemblée générale ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Tribunal judiciaire ·
- Annulation ·
- Administrateur provisoire ·
- Père ·
- Résidence ·
- Commissaire de justice ·
- Administrateur ·
- Copie
- Clause resolutoire ·
- Loyer ·
- Délais ·
- Bailleur ·
- Dette ·
- Tribunal judiciaire ·
- Charges ·
- Adresses ·
- Résiliation du bail ·
- Paiement
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Algérie ·
- Nationalité française ·
- Acte ·
- Code civil ·
- Etat civil ·
- Statut ·
- Décret ·
- Filiation ·
- Ministère ·
- Pièces
- Syndicat de copropriétaires ·
- Adresses ·
- Référé ·
- Dégât des eaux ·
- Titre ·
- Veuve ·
- Immeuble ·
- Expert judiciaire ·
- Demande ·
- Procédure
- Recouvrement ·
- Abonnement ·
- Entrepreneur ·
- Conciliateur de justice ·
- Facture ·
- Conditions générales ·
- Signature électronique ·
- Mise en demeure ·
- Reconduction ·
- Tribunal judiciaire
Sur les mêmes thèmes • 3
- Électricité ·
- Tribunal judiciaire ·
- Resistance abusive ·
- Coûts ·
- Consommation ·
- Consorts ·
- Réseau ·
- Fourniture ·
- Enrichissement injustifié ·
- Tarifs
- Isolement ·
- Santé publique ·
- Tribunal judiciaire ·
- Hospitalisation ·
- Certificat médical ·
- Risque ·
- Contrôle ·
- Procédure judiciaire ·
- Trouble ·
- Continuité
- Adresses ·
- Archives ·
- Facture ·
- Gestion ·
- Sociétés ·
- Syndicat de copropriétaires ·
- Document ·
- Immeuble ·
- Tribunal judiciaire ·
- Pièces
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.