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Sur la décision
| Référence : | TJ Briey, gracieux, 11 sept. 2025, n° 25/00381 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/00381 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 5 novembre 2025 |
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Texte intégral
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
___________________________________________________________________________
COUR D’APPEL DE NANCY
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
___________________________________________________________________________
Dossier n° N° RG 25/00381 – N° Portalis DBZD-W-B7J-CQBQ
GRACIEUX 2025/
JUGEMENT DU 11 Septembre 2025
ADOPTANT :
Monsieur [T] [H]
né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 7] (57)
demeurant [Adresse 2]
assisté de Me Eric MALLET, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me Isabelle TARRAL, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant
ADOPTE :
Monsieur [I] [U]
né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 6], commune déléguée de [Localité 8] (54),
demeurant [Adresse 3]
comparant
PARTIE INTERVENANTE :
Mme PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VAL DE BRIEY
[Localité 5]
non comparante
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Présidente : Madame Carole MAZZACAVALLO, Présidente
Assesseur : Madame Anne-Sophie RIVIERE, Vice-Présidente,
Assesseur : Madame Sylvie RODRIGUES, Vice-Présidente
Greffier : Mme Pauline PRIEUR,
_______________________________________________________________________
Copie certifiée conforme délivrée à M. [H] (LRAR), M. [U] (LRAR), Me MALLET, MP le :
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
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