Tribunal Judiciaire de Mont-de-Marsan, Chambre de la famille, 20 avril 2026, n° 25/01888
TJ Mont-de-Marsan 20 avril 2026

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Sur la décision

Référence :
TJ Mont-de-Marsan, ch. de la famille, 20 avr. 2026, n° 25/01888
Numéro(s) : 25/01888
Importance : Inédit
Dispositif : Prononce l'adoption simple
Date de dernière mise à jour : 2 mai 2026
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de procédure civile
  2. Code civil
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