Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | TJ Nice, 1re ch. civ., 5 nov. 2025, n° 24/00300 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 24/00300 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 13 novembre 2025 |
| Lire la décision sur le site de la juridiction |
Texte intégral
N° Minute : 25/
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE
ADOPTION PLENIERE
De [Z] [O]
Par [U] [M]
Jugement du : 05 Novembre 2025
J U G E M E N T
Affaire N° RG 24/00300 – N° Portalis DBWR-W-B7I-QBCA
Expéditions délivrées à :
— [I] [O] (lrar)
— [U] [M] (lrar)
— Me GAUTHIER (barreau grasse)
— P.R. de NICE (courrier interne)
le
Vu la requête qui précède en demande d’adoption plénière en date du 27 aout 2024 reçue au greffe le 24 octobre 2024 par Monsieur [U] [M], représenté par Me Julien GAUTHIER, avocat au barreau de GRASSE ;
Vu l’avis écrit du Ministère Public, en date du 04 septembre 2025, conforme à la requête et transmis par courrier électronique au conseil de l’adoptant ;
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Sabine NEALE, procureur de la République adjointe ;
Lors des débats tenus devant le magistrat ci-après désigné juge rapporteur, les parties informées ne s’y étant pas opposées, et qui a fait rapport à la collégialité :
Président : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Alexandre JULIEN, Vice Président,
Assesseur : Elina TERRAL, Juge placée,
Lors du délibéré :
Présidente : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Alexandre JULIEN, Vice Président,
Assesseur : Elina TERRAL, Juge placée,
Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Cynthia GRILLON
[Motifs de la décision occultés]
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Désistement d'instance ·
- Tribunal judiciaire ·
- Dessaisissement ·
- Contentieux ·
- Acceptation ·
- Faire droit ·
- Procédure civile ·
- Juridiction ·
- Procédure ·
- Minute
- Adresses ·
- Assesseur ·
- Tribunal judiciaire ·
- Recours administratif ·
- Renard ·
- Chambre du conseil ·
- Commission ·
- Personnes ·
- Autonomie ·
- Partie
- Hospitalisation ·
- Tribunal judiciaire ·
- Mainlevée ·
- Adresses ·
- Contrainte ·
- Avis ·
- Cigarette ·
- République ·
- Ordonnance ·
- Appel
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Commissaire de justice ·
- Assesseur ·
- Tribunal judiciaire ·
- Vices ·
- Adresses ·
- Signification ·
- Chambre du conseil ·
- Débats ·
- Algérie ·
- Avocat
- Divorce ·
- Brésil ·
- Commissaire de justice ·
- Mariage ·
- Partage ·
- Tribunal judiciaire ·
- Conjoint ·
- Date ·
- Jugement ·
- Avantages matrimoniaux
- Hospitalisation ·
- Santé publique ·
- Tribunal judiciaire ·
- Détention ·
- Liberté ·
- Notification ·
- Délai ·
- Établissement ·
- Procédure d'urgence ·
- Consentement
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Tribunal judiciaire ·
- Agence ·
- Consorts ·
- Clôture ·
- Montant ·
- Avocat ·
- Dérogation ·
- Ordonnance ·
- Procédure ·
- Adresses
- Hospitalisation ·
- Santé publique ·
- Tribunal judiciaire ·
- Centre hospitalier ·
- Certificat médical ·
- Suspensif ·
- Adresses ·
- Notification ·
- Établissement ·
- Certificat
- Véhicule ·
- Filtre ·
- Vice caché ·
- Préjudice ·
- In solidum ·
- Expert judiciaire ·
- Contrôle technique ·
- Réparation ·
- Immatriculation ·
- Technique
Sur les mêmes thèmes • 3
- Tribunal judiciaire ·
- Jugement ·
- Date ·
- Mariage ·
- Acte ·
- Partage ·
- Divorce pour faute ·
- Dépôt ·
- Dispositif ·
- Juge
- Contrat tendant à la réalisation de travaux de construction ·
- Contrats ·
- Communauté d’agglomération ·
- Assainissement ·
- In solidum ·
- Tribunal judiciaire ·
- Eau usée ·
- Vente ·
- Titre ·
- Demande ·
- Expertise ·
- Coûts
- Vente forcée ·
- Commissaire de justice ·
- Exécution ·
- Saisie immobilière ·
- Conditions de vente ·
- Créanciers ·
- Créance ·
- Épouse ·
- Comparution ·
- Débiteur
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.