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Sur la décision
| Référence : | TJ Valence, ch3 jaf gracieux, 7 janv. 2026, n° 25/03120 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/03120 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption simple |
| Date de dernière mise à jour : | 20 janvier 2026 |
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Texte intégral
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE
Au nom du peuple français
JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 5]
du 07 Janvier 2026
DOSSIER N° : N° RG 25/03120 – N° Portalis DBXS-W-B7J-IW62
MINUTE : 26/
Code NAC : 26J
REQUERANT
Monsieur [V] [F] [O] [D]
né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 7]
demeurant [Adresse 4]
[Localité 2]
COMPOSITION DU TRIBUNAL :
PRESIDENT : S.TEMPERE, 1ère vice-présidente, juge rapporteur
ASSESSEURS : E. ORDAS, vice-président
L. CANAVERO, vice-présidente
GREFFIER : B. MAYAUD, greffier
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le TRIBUNAL,
Prononce L’ADOPTION [Localité 5]
De [T] [M] [Z] [R]
née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] (ARDECHE)
Par [V] [F] [O] [D]
né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 6] (DROME)
avec toutes ses conséquences légales ;
Dit que l’adoptée conservera le nom patronymique “[R]” ;
Dit qu’à la requête du Procureur de la République, la mention du dispositif du présent jugement sera effectuée en marge de :
— l’acte de naissance de [T] [M] [Z] [R] dressé le 9 janvier 1986 par l’officier de l’état civil de [Localité 8] (ARDECHE) ;
Condamne Monsieur [V] [F] [O] [D] aux dépens.
LE GREFFIER LE PRÉSIDENT,
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