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Sur la décision
| Référence : | TJ Valenciennes, 1re ch., 24 sept. 2025, n° 25/01677 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 25/01677 |
| Importance : | Inédit |
| Dispositif : | Prononce l'adoption plénière |
| Date de dernière mise à jour : | 5 novembre 2025 |
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Texte intégral
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE
Affaire N° RG 25/01677 – N° Portalis DBZT-W-B7J-GVEN
A l’audience du tribunal judiciaire de VALENCIENNES
LE VINGT QUATRE SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ
Madame Leila GOUTAS, première vice présidente,
Madame Teslima KHIARI, juge,
Monsieur [W] [T], juge placé affecté au tribunal judiciaire de Valenciennes par ordonnance de M.le premier président de la cour d’appel de Douai le 21 juillet 2025 ;
assistés de Madame Anne Sophie BIELITZKI, greffier,
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
Le Tribunal, après en avoir délibéré, statuant en audience publique et en premier ressort ;
PRONONCE l’ ADOPTION PLÉNIÈRE
de [Z] [E]
né le [Date naissance 1] 2008 à 22h53mn à [Localité 6],
enfant de [G] [E], née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 5] (59), profession : assistante de bassin de prélevement, conjointe de [D] [H] [C] [F];
PAR :
M. [D] [H] [C] [F]
né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 6],
profession : chef de chantier
demeurant [Adresse 2]
Dit que l’enfant portera désormais le nom patronymique : [F] [E]
(1ère partie : [F] 2nde partie [E])
et conservera les prénoms suivants : [Z]
Ordonne la transcription de la présente décision conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile sur les registres de l’état civil de la commune de naissance de [Localité 5] (59): ,
Dit que par application de l’article 370-1-4 du code civil et de l’article 1174 du code de procédure civile, l’acte transcrit mentionnera que l’adopté est l’enfant de la conjointe de l’adoptant, [G] [E], née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 5] (59);
Dit que cette transcription tiendra lieu d’acte de naissance de l’enfant ;
Dit que le présent jugement sera notifié à la diligence du greffe à :
— [D] [H] [C] [F]
Ainsi jugé en chambre du conseil et prononcé en audience publique par la première chambre du tribunal judiciaire de Valenciennes, les jour, mois et an susdits,
Le Greffier, Le Président,
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