TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
TITRE II : APPROCHE STANDARD DU RISQUE DE CRÉDIT
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Traitement prudentiel de chaque catégorie d'exposition
Chapitre III : La reconnaissance des organismes externes d'évaluation de crédit
Chapitre IV : L'utilisation des évaluations externes de crédit
TITRE III : APPROCHE NOTATIONS INTERNES DU RISQUE DE CRÉDIT
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 1 : Procédure d'autorisation
Section 2 : Catégories d'exposition
Section 3 : Condition d'utilisation partielle des approches notations internes
Chapitre II : Expositions pondérées
Section 1 : Expositions pondérées sur les entreprises, les établissements et les administrations centrales et banques centrales
Section 2 : Expositions pondérées sur la clientèle de détail
Section 3 : Expositions pondérées sur actions
Section 4 : Expositions pondérées des autres actifs ne correspondant pas à des obligations de crédit
Section 5 : Risque de dilution sur les créances achetées
Section 6 : Expositions pondérées sous la forme d'investissements pris dans des parts d'organisme de placement collectif
Chapitre III : Montant des pertes attendues
Section 1 : Modalités de calcul
Section 2 : Traitement des pertes attendues
Chapitre IV : Les paramètres
Section 1 : Valeur exposée au risque
Sous-section 1 : Expositions sur les entreprises, les établissements, les administrations centrales et banques centrales et sur la clientèle de détail
Sous-section 2 : Expositions sur actions
Sous-section 3 : Autres actifs ne correspondant pas à des obligations de crédit
Section 2 : Expositions sur les entreprises, les établissements et les administrations centrales et banques centrales
Sous-section 1 : Probabilité de défaut
Sous-section 2 : Pertes en cas de défaut
Section 3 : Expositions sur la clientèle de détail
Sous-section 1 : Probabilité de défaut
Sous-section 2 : Pertes en cas de défaut
Chapitre V : Exigences minimales
Section 1 : Système de notation
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Structure des systèmes de notation pour les expositions sur les entreprises, les établissements, les administrations centrales et les banques centrales
Sous-section 3 : Structure des systèmes de notation pour les expositions sur la clientèle de détail
Sous-section 4 : Notation des expositions ou affectation à un lot
Sous-section 5 : Intégrité de la procédure de notation ou d'affectation à un lot des expositions
Sous-section 6 : Utilisation des modèles
Sous-section 7 : Documentation relative aux systèmes de notation
Sous-section 8 : Traitement des données
Sous-section 9 : Simulations de crise utilisées dans le cadre de l'évaluation de l'adéquation des fonds propres
Section 2 : Quantification des risques
Sous-section 1 : Définition du défaut
Sous-section 2 : Exigences globales en matière d'estimation
Sous-section 3 : Exigences spécifiques aux estimations de probabilité de défaut
Sous-section 4 : Exigences spécifiques aux estimations de pertes en cas de défaut
Sous-section 5 : Exigences spécifiques aux estimations des facteurs de conversion
Sous-section 6 : Exigences minimales concernant l'évaluation des effets des sûretés personnelles et des dérivés de crédit non financés
Sous-section 7 : Exigences minimales concernant les créances achetées
Section 3 : Validation des estimations internes
Section 4 : Calcul des montants pondérés des expositions pondérées sur actions en méthode modèles internes
Sous-section 1 : Exigences de fonds propres et quantification du risque
Sous-section 2 : Gestion des risques et contrôles
Sous-section 3 : Validation et documentation
Section 5 : Exigences relatives au contrôle interne
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Contrôle interne permanent
Sous-section 3 : Contrôle interne périodique
TITRE IV : TECHNIQUES DE RÉDUCTION DU RISQUE DE CRÉDIT
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Sûretés réelles
Section 2 : Exigences minimales
Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés financières
Sous-section 1 : Méthode simple.
Sous-section 2 : Méthode générale.
Section 4 : Modalités de prise en compte des effets des autres sûretés réelles.
Section 5 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés réelles reconnues pour les établissements utilisant l'approche notations internes fondation du risque de crédit.
Chapitre III : Sûretés personnelles et dérivés de crédit.
Section 2 : Exigences minimales
Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de sûretés personnelles et des dérivés de crédit
Chapitre IV : Mécanismes de compensation ou de novation.
Section 2 : Exigences minimales
Section 3 : Modalités de prise en compte des effets de mécanismes de compensation ou de novation
Chapitre V : Traitement des asymétries d'échéances.
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Modalités de prise en compte d'un transfert significatif de risque de crédit
Section 1 : Exigences minimales relatives à la prise en compte d'un transfert de risque significatif
Section 2 : Calcul des montants des expositions pondérées titrisées dans le cadre d'une titrisation synthétique
Chapitre III : Calcul des montants des expositions pondérées dans le cadre de l'approche standard
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Etablissements assujettis originateurs et sponsors
Section 3 : Traitement des positions ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit
Section 4 : Traitement des positions de titrisation constituant une position de « deuxième perte » ou une tranche plus favorable dans un programme de papier commercial adossé à des actifs
Section 5 : Traitement des lignes de liquidité ne bénéficiant pas d'une évaluation externe du risque de crédit
Section 6 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé
Chapitre IV : Calcul des montants des expositions pondérées dans le cadre de l'approche fondée sur les notations internes
Section 1 : Modalités d'application des méthodes
Sous-section 1 : Principes généraux
Sous-section 2 : Utilisation des notations internes implicites
Sous-section 3 : L'approche évaluation interne appliquée pour les positions dans des programmes de papier commercial adossé à des actifs
Section 2 : Montants maximaux des expositions pondérées
Section 3 : Méthode fondée sur les notations
Section 4 : Méthode de la formule réglementaire
Section 5 : Lignes de liquidité
Section 6 : Prise en compte des effets des techniques de réduction du risque de crédit pour les positions de titrisation
Section 7 : Exigences de fonds propres supplémentaires pour les titrisations d'expositions renouvelables comportant une clause de remboursement anticipé
Section 8 : Réduction des montants des expositions pondérées
Chapitre V : Evaluations externes de crédit
Section unique : La reconnaissance des organismes externes d'évaluation de crédit
TITRE VI : TRAITEMENT DU RISQUE DE CONTREPARTIE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Section 2 : Modalités d'application des méthodes
Section 3 : Mécanismes de compensation ou de novation
Chapitre II : Méthode d'évaluation au prix de marché
Chapitre III : Méthode de l'évaluation en fonction du risque initial
Chapitre IV : Méthode d'évaluation selon la méthode standard
Chapitre V : Méthode d'évaluation selon les modèles internes
Section 1 : Champ d'application
Section 2 : Calcul de la valeur exposée au risque
Section 3 : Exigences minimales pour l'utilisation des modèles internes
Sous-section 1 : Contrôle du risque de contrepartie
Sous-section 2 : Utilisation effective du modèle
Sous-section 3 : Simulation de crise
Sous-section 4 : Risque de corrélation défavorable
Sous-section 5 : Intégrité du processus de modélisation
Sous-section 6 : Utilisation des modèles internes
TITRE VII : SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DES RISQUES DE MARCHE
Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Définition et règles d'évaluation du portefeuille de négociation
Section 1 : Définition du portefeuille de négociation
Sous-section 1 : Intention de négociation.
Sous-section 2 : Couvertures internes.
Sous-section 3 : Autres traitements spécifiques.
Sous-section 4 : Composition du portefeuille de négociation pour les établissements assujettis non soumis aux normes IFRS.
Sous-section 5 : Composition du portefeuille de négociation pour les établissements assujettis soumis aux normes IFRS.
Section 2 : Règles d'évaluation applicables aux éléments du portefeuille de négociation.
Section 3 : Règles de gestion applicables au portefeuille de négociation.
Chapitre III : Exigences de fonds propres au titre des risques de marché du portefeuille de négociation.
Section 1 : Détermination de la position nette
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Positions sous la forme d'investissements pris dans des parts d'organismes de placement collectif
Sous-section 3 : Positions sur instruments dérivés
Sous-section 4 : Positions liées à des engagements de prise ferme
Sous-section 5 : Positions liées à des dérivés de crédit
Sous-section 6 : Positions liées à d'autres éléments du portefeuille de négociation
Section 2 : Exigences de fonds propres au titre du risque de taux
Sous-section 1 : Exigences de fonds propres au titre du risque spécifique.
Sous-Section 2 : Exigences de fonds propres au titre du risque général.
Section 3 : Exigences de fonds propres au titre des risques liés à la variation des titres de propriété.
Chapitre IV : Exigences de fonds propres au titre des risques de marché du portefeuille bancaire et du portefeuille de négociation.
Section 1 : Exigences de fonds propres au titre du risque de change
Sous-section 1 : Calcul de la position nette globale
Sous-section 2 : Calcul des exigences de fonds propres
Section 2 : Exigences de fonds propres au titre des positions sur produits de base
Sous-section 1 : Calcul des positions nettes
Sous-section 2 : Calcul de l'exigence de fonds propres
Chapitre V : Exigences de fonds propres au titre du risque de règlement contrepartie du portefeuille de négociation.
Section 1 : Exigences de fonds propres au titre du risque de règlement livraison
Section 2 : Exigences de fonds propres au titre du risque de contrepartie du portefeuille de négociation
Chapitre VI : Exigences supplémentaires de fonds propres résultant du dépassement des limites relatives aux grands risques.
Section 1 : Calcul des grands risques.
Section 2 : Dispositions applicables en cas de dépassements.
Chapitre VII : Utilisation des modèles internes pour le calcul des exigences de fonds propres.
Section 1 : Exigences minimales générales
Section 2 : Critères qualitatifs
Section 3 : Définition des facteurs de risque de marché
Section 4 : Traitement du risque spécifique
Section 5 : Critères quantitatifs
Section 6 : Simulations de crise
Section 7 : Utilisation partielle des modèles internes
Section 8 : Dispositif de contrôle ex post
Section 9 : Calcul des exigences de fonds propres
Chapitre VIII : Règles de calcul spécifiques.
Section 1 : Calcul des risques optionnels
Sous-section 1 : Méthode du delta plus.
Sous-section 2 : Algorithmes d'estimation du risque par scénarios.
Sous-section 3 : Approche simplifiée.
Section 2 : Utilisation de la mesure du risque calculée par une chambre de compensation.
TITRE VIII : RISQUE OPERATIONNEL
Chapitre Ier : Indicateur de référence
Chapitre II : Approche de base du risque opérationnel
Chapitre III : Approche standard du risque opérationnel
Section 1 : Modalités de calcul
Section 2 : Critères relatifs au contrôle interne
Section 3 : Principes applicables à la mise en correspondance entre les activités exercées et les lignes d'activité
Chapitre IV : Approche de mesure avancée du risque opérationnel
Section 1 : Procédure d'autorisation
Section 2 : Critères qualitatifs
Section 3 : Critères quantitatifs
Sous-section 1 : Principes généraux
Sous-section 2 : Données internes
Sous-section 3 : Données externes
Sous-section 4 : Analyse de scénarios
Sous-section 5 : Facteurs relatifs au contrôle interne et à l'environnement dans lequel les établissements assujettis opèrent
Sous-section 6 : Impact de l'assurance et d'autres mécanismes de transfert des risques
Chapitre V : Utilisation combinée de différentes approches
Section 1 : Utilisation combinée d'une approche de mesure avancée et d'autres approches
Section 2 : Utilisation combinée de l'approche de base et de l'approche standard
TITRE IX : INFORMATIONS PUBLIEES PAR LES ETABLISSEMENTS ASSUJETTIS A DES FINS DE TRANSPARENCE.
TITRE X : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
Chapitre Ier : Niveaux planchers des exigences de fonds propres
Chapitre II : Conditions d'application du régime transitoire du 1er janvier 2007 au 1er janvier 2008
Chapitre III : Modalités relatives aux calculs des exigences de fonds propres
Chapitre IV : Dispositions s'appliquant aux entreprises d'investissement