Directive 75/321/CEE du 20 mai 1975 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au dispositif de direction des tracteurs agricoles ou forestiers à rouesAbrogé
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2010 |
|---|
Sur la directive :
| Date de signature : | 20 mai 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 juin 1975 |
| Titre complet : | Directive 75/321/CEE du Conseil, du 20 mai 1975, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au dispositif de direction des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
Transpositions • 1
Décision • 1
—
[…] — directive n 74/346 , du 25 juin 1974 , concernant le rapprochement des legislations des etats membres relatives aux retroviseurs; — directive n 74/347 , egalement du 25 juin 1974 , concernant le champ de vision et les essuie-glaces des tracteurs; — directive n 75/321 , du 20 mai 1975 , concernant le dispositif de direction; — directive n 75/322 , egalement du 20 mai 1975 , concernant la suppression des parasites radioelectriques produits par les moteurs a allumage commande equipant les tracteurs; — directive n 75/323 , egalement du 20 mai 1975 , concernant la prise de courant montee sur les tracteurs pour l ' alimentation des dispositifs d ' eclairage et de signalisation lumineuse des outils , machines ou remorques destines a l ' emploi dans l ' exploitation agricole ou forestiere.
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Texte du document
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