Règlement (Euratom) 1314/2013 du 16 décembre 2013 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014
Règlement (Euratom) 1314/2013 du 16 décembre 2013 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014Abrogé
Version23 décembre 2013
>
Version1 janvier 2019
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2019 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 décembre 2013 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 2013 |
| Titre complet : | Règlement (Euratom) n ° 1314/2013 du Conseil du 16 décembre 2013 sur le programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-cadre pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020" |
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1. Programme Euratom de recherche et de formation / Evaluation / Consultation publique (Leb 784)
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