Éléments du revenu imposable
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- RSA-REVENUS SALARIAUX et ASSIMILES
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Éléments du revenu imposable
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| Date de mise à jour : | Publié le 28 juillet 2020 |
|---|---|
| Référence : | BOI-RSA-CHAMP-20 |
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Version12 septembre 2012
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Version17 juin 2013
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Version28 juillet 2020
Texte Intégral
Le présent titre commente les différentes composantes du revenu imposable :
- la rémunération principale (chapitre 1, BOI-RSA-CHAMP-20-10) ;
- l'indemnisation des salariés privés d'emploi, les allocations versées aux préretraités, les aides à la réinsertion versées aux travailleurs étrangers regagnant leur pays d'origine sont exposées au chapitre 2, BOI-RSA-CHAMP-20-20 ;
- les revenus accessoires (chapitre 3, BOI-RSA-CHAMP-20-30) ;
- les sommes perçues en fin d'activité (chapitre 4, BOI-RSA-CHAMP-20-40) ;
- les revenus exonérés (chapitre 5, BOI-RSA-CHAMP-20-50).
Enfin, les exonérations liées à la mobilité internationale sont traitées au BOI-RSA-GEO.
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