DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 075 618
Robert Klingel OHG, Sachsenstr.23, 75177 Pforzheim, Allemagne (opposante), représentée par Waldemar Dipl.-Ing. Dr.techn. Leitner, Zerrennerstrasse 23-25, 75172 Pforzheim, Allemagne ( mandataire agréé)
i-n s t
Timo Pro Consulting S.R.L., Strada Eroilor Nr. 14, Corp A judet Ilfov, Bragadiru, Roumanie (demanderesse), représentée par Irina Albubalel, 18 Constantin Aricescu Street, 5th floor, AP.8, 1e district, 011687 Bucarest (Roumanie professionnelle).
Le 23/01/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. l’ opposition no B 3 075 618 est accueillie pour l’ensemble des produits et services contestés, à savoir:
Classe 18: pour tous les produits.
Classe 24: pour tous les produits.
Classe 25: pour tous les produits.
Classe 35: pour tous les services.
2. la demande de marque de l’Union européenne no 17 970 471 est rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés.Elle est autorisée pour les autres produits et services.
3. la demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre d’ une partie des produits et services désignés dans la demande de marque de l’Union européenne no 17 970 471, à
savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 18, 24, 25 et 35.L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 6 158 299 pour la marque verbale «MONA».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question,

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proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 14: métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans la classe 14; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, perles; horlogerie et instruments chronométriques; Pièces et accessoires des produits précités compris dans la classe 14;
Classe 18: cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans la classe 18; peaux d’animaux; malles et sacs de voyage; parapluies, parasols, cannes et bâtons de marche; fouets, sellerie; Pièces et accessoires des produits précités compris dans la classe 18;
Classe 24: tissus et produits textiles (compris dans la classe 24); couvertures de lit et de table; Pièces et accessoires des produits précités compris dans la classe 24;
Classe 25: vêtements, chaussures, chapellerie; Pièces et accessoires des produits précités compris dans la classe 25;
Classe 35: publicité; gestion des affaires commerciales; conseils en affaires; travaux de bureau; retailing and wholesaling in the field of hand tools and implements (hand-operated), scientific, nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signalling, checking (supervision), life saving and teaching apparatus and instruments, apparatus and apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound, images and/or data, magnetic data carriers, recording discs, automatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus, cash registers, calculating machines, data processing equipment and computers, fire extinguishing apparatus, surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments, orthopedic articles, apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, water supply and sanitary purposes, precious metals and their alloys and goods in precious metals or coated therewith, jewellery, precious stones, horological and chronometric instruments, paper, cardboard and goods made from these materials, printed matter, book binding material, photographs, stationery, adhesives for stationery or household purposes, artists’ materials, paint brushes, typewriters and office requisites (except furniture), instructional and teaching material (except apparatus), plastic materials for packaging, printers’ type, printing blocks, leather and imitations of leather, and goods made of these materials, animal skins, hides, trunks and travelling bags, umbrellas, parasols and walking sticks, saddlery, furniture, mirrors, picture frames, goods of wood, cork, reed, cane, wicker, horn, bone, ivory, whalebone, shell, amber, mother-of-pearl, meerschaum and substitutes for

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all these materials, or of plastics, household or kitchen utensils and containers, combs and sponges, brushes (except paint brushes), brush- making materials, articles for cleaning purposes, steelwool, unworked or semi-worked glass (except glass used in building), glassware, porcelain and earthenware, textiles and textile goods, bed and table covers, clothing, footwear, headgear, carpets, rugs, mats and matting, linoleum and other materials for covering existing floors, wall hangings, games and playthings, gymnastic and sporting articles, decorations for Christmas trees, meat, fish, poultry and game, meat extracts, preserved, frozen, dried and cooked fruits and vegetables, jellies, jams, compotes, eggs, milk and milk products, edible oils and fats, coffee, tea, cocoa, sugar, rice, tapioca, sago, artificial coffee, flour and preparations made from cereals, bread, pastry and confectionery, ices, honey, treacle, yeast, baking-powder, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), spices, ice, agricultural, horticultural and forestry products and grains, live animals, fresh fruits and vegetables, seeds, natural plants and flowers, foodstuffs for animals, malt, beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic drinks, fruit drinks and fruit juices, syrups and other preparations for making beverages, alcoholic beverages (except beers), tobacco, smokers’ articles, matches; services de vente par correspondance liés aux produits précités; vente de produits par le biais d’Internet; collecte de divers produits (à l’exception de leur transport) et/ou services, pour des tiers, afin de faciliter l’affichage et l’achat des produits précités ainsi que l’utilisation de services pour la clientèle; Assortiment des produits précités (à l’exception de leur transport) pour le compte de tiers afin de faciliter l’affichage et l’achat des produits précités pour la clientèle.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 18: bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; sacs de tous les jours; sacs à main; Sacs et portefeuilles en cuir
Classe 24 : tissus pour la confection de vêtements; articles textiles à la pièce destinés à la confection de vêtements; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements; textiles destinés à la confection d’articles d’habillement; tissus enduits destinés à la fabrication de vêtements de pluie; chaussures; matériaux (matières textiles) destinés à la fabrication de chaussures; tissu de doublure en lin pour chaussures; doublures en tissu pour la chapellerie; produits en matières textiles pour faire des foulards pour la tête et des lithams; tissus destinés à la fabrication de sacs; tissus en fibres destinés à la fabrication de doublures de sacs; linge de maison; lingerie (tissus pour la
-); étiquettes textiles à fixer sur du linge; tentures murales; tissus pour la décoration d’intérieur; décorations murales en matières textiles
Classe 25: vêtements; vêtements; vêtements de protection contre les intempéries; chaussures; chaussures pour hommes et femmes; chapeaux; sous- vêtements; lingerie; Sous-vêtements pour hommes
Classe 35: services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; recherche en marketing dans le domaine des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté; services en ligne de vente au détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente en gros concernant les décorations festives; services de vente au détail concernant les décorations

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festives; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de maquillage; services de publicité en matière d’articles de bijouterie; services de vente en gros concernant les bijoux; services de vente au détail concernant les bijoux; services de vente au détail en ligne d’articles de bijouterie; publicité; publicité en ligne; promotion d’entreprise [publicité]; la publicité et le marketing; publicité dans les magazines; publicité par correspondance; publicité de bannières; conseils en publicité; services de publicité numérique; services de publicité par voie de presse; publicité et marketing; services d’informations publicitaires; services de conseils en publicité commerciale; de la préparation de textes relatifs à la publicité commerciale; services publicitaires fournis via Internet; services de publicité concernant des vêtements; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de publicité pour la promotion du commerce électronique; publicité de sites web commerciaux; services de vente au détail en ligne de vêtements; services de vente au détail par correspondance de vêtements; services en ligne de vente au détail proposant des vêtements; services de vente en gros concernant les chaussures; services de vente au détail concernant les chaussures; services de vente en gros concernant la chapellerie; services de vente au détail concernant la chapellerie; services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente par correspondance pour accessoires vestimentaires; services de vente au détail en rapport avec les accessoires de mode; services de vente en gros concernant les sacs; services de vente au détail concernant les sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de publicité en matière de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; fourniture de conseils relatifs à des produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; services de vente au détail concernant les cosmétiques; services de vente au détail concernant les cosmétiques pour un usage capillaire; services de vente au détail concernant les cosmétiques à usage personnel; services de vente au détail concernant la crème corporelle; services de vente au détail en rapport avec les produits cosmétiques pour le soin de la peau; services de vente au détail concernant les lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; services de vente au détail concernant les crèmes hydratantes pour la peau
[cosmétiques]; services de vente au détail en rapport avec les cosmétiques sous forme de fards à paupières; services de vente au détail concernant les cosmétiques sous forme de fards à jouter; services de vente au détail concernant les produits de maquillage; services de vente au détail en rapport avec le maquillage pour les boîtiers; services de vente au détail concernant les désodorisants pour soins du corps; services de vente au détail concernant les savons pour le soin du corps; services de vente au détail concernant les produits cosmétiques pour le soin du corps; services de vente au détail en rapport avec les préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente au détail concernant les lotions de soins pour le visage et le corps; services de vente au détail concernant le maquillage multifonctions; services de vente en gros concernant les cosmétiques; services de vente en gros concernant les cosmétiques à usage personnel; services de vente en gros concernant la crème; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques pour les soins de la peau; services de vente au détail en ligne en rapport avec la lotions de soin du corps à usage cosmétique [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne en rapport avec des crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de cosmétiques sous fard à paupières;

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services en ligne de vente au détail de cosmétiques sous forme de fards à jouesservices de vente au détail en ligne de maquillage; services de vente au détail en ligne en rapport avec le maquillage pour poudriers; services de vente au détail en ligne de désodorisants destinés au soin du corps; services de vente au détail en ligne de savons pour le soin du corps; services de vente au détail en ligne de produits cosmétiques de soins corporels; services de vente au détail en ligne de préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente au détail en ligne de lotions pour le soin du visage et du corps; services de vente au détail en ligne concernant des produits cosmétiques multifonctionnels; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance concernant les cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques en rapport avec les cosmétiques aux fins de l’utilisation sur les cheveux; services de vente au détail par correspondance concernant les cosmétiques à usage personnel; services de vente au détail par correspondance de crèmes pour le corps; services de vente au détail par correspondance concernant les produits cosmétiques pour le soin de la peau; services de vente par correspondance pour la vente au détail concernant les crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; services de vente au détail de cosmétiques sous forme de fards à paupières; services de vente par correspondance pour le maquillage; services de vente par correspondance pour le maquillage par correspondance; services de vente par correspondance pour la vente au détail de désodorisants destinés au soin du corps; services de commande au détail par correspondance concernant les savons pour le soin du corps; services de vente au détail par correspondance concernant les produits cosmétiques pour le soin du corps; services de vente par correspondance pour la vente au détail de produits de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente au détail par correspondance concernant des lotions pour le soin du visage et du corps; services de vente au détail par correspondance concernant le maquillage multifonctions; services de vente au détail concernant les articles de bijouterie pour chaussures; services de vente en gros concernant les produits cosmétiques pour le soin de la peau; services de vente en gros concernant la lotion corporelle hydratante [cosmétiques]; services de vente en gros concernant les crèmes hydratantes pour la peau; services de vente en gros concernant les cosmétiques sous forme de fards
à paupières; services de vente en gros concernant les cosmétiques sous forme de fards à rouge; services de vente en gros concernant les produits de maquillage; services de vente en gros concernant le maquillage de maquillage; services de vente en gros concernant les désodorisants pour les soins du corps; services de vente en gros concernant les savons pour soins corporels; services de vente en gros concernant les produits cosmétiques pour le soin du corps; services de vente en gros concernant les produits de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente en gros concernant les lotions pour le soin du visage et du corps; services de vente en gros concernant le maquillage multifonctions; services de vente au détail de cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques destinés à l’usage personnel; services de vente au détail de catalogues, en ce qui concerne les produits cosmétiques, pour les soins de la peau; services de vente au détail de catalogues concernant la lotion corporelle hydratante [cosmétiques]; services de vente au détail de catalogues concernant des crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; services de vente au détail de cosmétiques sous forme de fards à paupières; catalogue des services de vente au détail concernant les maquillages; catalogues des services de vente au détail en rapport avec le maquillage;

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services de vente au détail de catalogues concernant des déodorants pour le soin du corps; services de catalogue concernant des savons pour le soin du corps; services de vente au détail de catalogues concernant des produits cosmétiques de soins corporels; catalogue vente de produits de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente au détail de catalogues concernant des lotions de soins pour le visage et le corps; un catalogue des services de vente au détail concernant le maquillage multifonctions; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques pour les cheveux; services de vente au détail en ligne, en rapport avec les cosmétiques à usage personnel; services de vente au détail en ligne de crème; services de vente au détail concernant les bijoux; services de vente au détail concernant les motifs pour la fabrication de vêtements; services de vente en gros concernant les articles de bijouterie pour chaussures; services de vente en gros concernant les constatations de bijoux; services de vente en gros concernant les motifs pour la fabrication de vêtements; services de vente au détail de catalogues concernant des bijoux de chaussures; services de vente au détail de catalogues concernant des bijoux; services de vente au détail de catalogues concernant des constations de bijoux; services de vente au détail de catalogues concernant les motifs de vêtements; services de vente au détail en ligne de bijoux de chaussures; services de vente au détail en ligne de bijoux; services de vente au détail en ligne en rapport avec les apprêts pour la bijouterie; services de vente au détail en ligne de patrons pour la confection de vêtements; services de vente au détail par correspondance de bijoux de chaussures; services de vente au détail par correspondance concernant les jewels; services de vente par correspondance pour la vente au détail concernant les apprêts pour la bijouterie; services de vente au détail par correspondance concernant les motifs pour la fabrication de vêtements; services de vente au détail concernant les bagages, les sacs, les portefeuilles et les autres objets de transport; services de vente au détail concernant les sacs à main; services de vente au détail concernant les sacs et portefeuilles en cuir; services de vente en gros concernant les bagages, les sacs, les portefeuilles et les autres objets de transport; services de vente en gros concernant les sacs à main; vente en gros de sacs et portefeuilles en cuir; services de vente au détail de catalogues concernant des bagages, des sacs, des portefeuilles et d’autres objets de transport; services de vente en catalogue de sacs; services de vente au détail de catalogues concernant les sacs à main; services de vente au détail de catalogues en rapport avec des sacs en cuir et des portefeuilles; services de vente au détail en ligne de bagages, de sacs, de portefeuilles et d’autres objets de transport; services de vente au détail en ligne de sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail en ligne de sacs et portefeuilles en cuir; services de vente au détail par correspondance concernant les bagages, les sacs, les portefeuilles et les autres objets de transport; vente par correspondance des commandes par correspondance concernant les bourses; services de vente par correspondance pour les sacs à main; services de vente au détail par correspondance concernant les sacs et portefeuilles en cuir; services de conseils en gestion commerciale; services d’aide à la gestion d’activités commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; supervision d’entreprises pour le compte de tiers; conseil en gestion d’affaires pour sociétés commerciales; administration commerciale; transcription de communications [travaux de bureau]; services de rappel de rendez-vous [travaux de bureau]; services de programmation de rendez-vous [travaux de bureau]; services de vente par

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correspondance par correspondance s’agissant de lotions pour le corps à usage cosmétique; Catalogues offerts par les services de vente au détail en relation avec les cosmétiques pour un usage capillaire.
À titre liminaire, il convient de relever que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 18
Les bagages, sacs, sacs décontractés, sacs en cuir contestés sont inclus dans la catégorie générale des sacs de voyage de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les portefeuilles contestés (mentionnés deux fois), sacs à main et autres supports contestés sont similaires aux sacs de voyage de l’opposante car ils coïncident au niveau d’un producteur, d’un canal de distribution et d’un public pertinent.
Produits contestés compris dans la classe 24
Les tissus contestés pour la confection d’articles d’habillement; articles textiles à la pièce destinés à la confection de vêtements; étiquettes en matières textiles pour identifier les vêtements; textiles destinés à la confection d’articles d’habillement; tissus enduits destinés à la fabrication de vêtements de pluie; chaussures; matériaux (matières textiles) destinés à la fabrication de chaussures; tissu de doublure en lin pour chaussures; doublures en tissu pour la chapellerie; produits en matières textiles pour faire des foulards pour la tête et des lithams; tissus destinés à la fabrication de sacs; tissus en fibres destinés à la fabrication de doublures de sacs; linge de maison; lingerie (tissus pour la -); Les étiquettes textiles à fixer sur le linge sont comprises dans la vaste catégorie des textiles et produits textiles de l’opposante ou se chevauchent avec celle- ci (compris dans la classe 24), puisqu’ il s’agit de types différents de textiles ou d’étiquettes en tissu. Dès lors ils sont identiques.
Tentures murales contestées; tissus pour la décoration d’intérieur; Décorations murales en matières textiles, pour autant qu’elles soient en tissu, et qu’elles sont donc comprises dans la catégorie générale des produits textiles de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Produits contestés compris dans la classe 25
Les vêtements (mentionnés deux fois) et les chaussures sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits.
Les vêtements de protection contre les intempéries; sous-vêtements; lingerie; Les sous-vêtements pour hommes sont inclus dans la catégorie générale des vêtements de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Les chaussures contestées pour hommes et pour femmes sont incluses dans la catégorie large des chaussures de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.

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Les chapeaux contestés sont inclus dans la catégorie plus large de la chapellerie de l’opposante. Dès lors ils sont identiques.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services contestés peuvent être divisés à des fins de comparaison entre les catégories suivantes:
Services de vente au détail en général (y compris commande par correspondance, vente au détail en ligne, vente en gros et vente sur catalogue) des groupes de produits suivants:
o Cosmétiques;
o décorations de fête;
o bijoux (y compris bijoux de cordonnerie et bijouterie);
o vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires d’habillement;
o sacs, bagages, portefeuilles et autres objets de transport;
o patrons pour la confection de vêtements.
Services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté.
Recherche en marketing dans le domaine des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; publicité et publicité en ligne, marketing:
o Promotion d’entreprise (publicité)
o Publicité pour:
Bijoux
Cosmétiques
Vêtements.
Services d’informations publicitaires; de la préparation de textes relatifs à la publicité commerciale; conseils en publicité.
Administration commerciale; conseil en gestion d’affaires pour sociétés commerciales.
Services de conseils en gestion commerciale; conseils en organisation et direction des affaires; services d’aide à la gestion d’activités commerciales; supervision des affaires pour le compte de tiers.
Fonctions de bureau:
o Transcription de communications
o Services de rappel de rendez-vous
o Services de programmation des rendez-vous.
Les services de publicité proposent à des tiers une assistance pour la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou de renforcer la position du client sur le marché et de lui permettre d’acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Les services contestés liés à la publicité comme des services de marketing en matière de recherche, de publicité, de promotion et de marketing en général, et en particulier en ce qui concerne les bijoux, les

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cosmétiques et les vêtements, ainsi que la publicité d’informations relatives à la publicité; de la préparation de textes relatifs à la publicité commerciale; Les services de conseils en matière de publicité sont inclus dans les services de publicité de l’opposante ou coïncident en partie avec ces services.Dès lors ils sont identiques.
Les services de gestion des affaires commerciales visent à aider les sociétés qui gèrent leurs affaires en définissant la stratégie et/ou l’orientation de la société. Ces services comprennent des activités liées au fonctionnement d’une société, telles que des activités de direction, de gouvernance, de surveillance, d’organisation et de planification. Par conséquent, les services contestés liés à la direction des affaires comme conseil en gestion des affaires commerciales; conseils en organisation et direction des affaires; services d’aide à la gestion d’activités commerciales; La supervision des affaires pour le compte de tiers est incluse dans les services de direction des affaires de l’opposante ou se chevauche avec celle-ci. Dès lors ils sont identiques.
Les services d’administration commerciale visent à aider les sociétés à améliorer les résultats d’opérations commerciales et, dès lors, à interpréter et à mettre en œuvre la politique définie par le conseil d’administration d’une entité. Ces services consistent à organiser efficacement les personnes et les ressources de manière à orienter les activités vers des objectifs communs. Dès lors, les services contestés, comme l’ administration commerciale,Le conseil en direction d’entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires est inclus dans les conseils d’ entreprise de l’opposante ou se chevauchent avec celui-ci.Dès lors ils sont identiques.
Les travaux de bureau constituent les activités internes quotidiennes d’une entité, parmi lesquelles l’administration et les services de soutien de «back office».Ils couvrent principalement des activités qui contribuent au fonctionnement d’une entreprise commerciale, telles que la transcription de communications contestée; Services de rappel de rendez-vous et services de programmation de rendez-vous; Entre autres.Ces services sont inclus dans les travaux de bureau de l’opposante et sont, dès lors, identiques;
Les services de vente au détail de produits spécifiques sont considérés comme au moins moyennement similaires aux services de vente au détail concernant d’autres produits spécifiques, indépendamment du fait qu’il existe ou non une similitude entre les produits en question. Les services comparés ont la même nature, puisqu’il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, ils ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins en matière d’achat, et ont la même utilisation. En outre, selon si les produits en cause sont couramment vendus au détail dans les mêmes points de vente, il est possible qu’ils coïncident au niveau du public pertinent et des canaux de distribution, auquel cas ils doivent être considérés comme fortement similaires, ce qui est le cas de la vente au détail de bijoux, de vêtements et de sacs, en termes généraux.
Les principes énoncés ci-dessus s’appliquent aux différents services fournis autour de la vente effective de produits, tels que les services de vente au détail, les services de vente en gros, les services de vente sur internet, de catalogue ou de correspondance, etc. (dans la mesure où ils relèvent de la classe 35).
Les services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs contestés dans le domaine des produits de beauté sont similaires à un faible degré aux services de publicité de l’opposante étant donné qu’ils coïncident en ce qui concerne la finalité et le public pertinent.

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires (à des degrés variables) s’adressent au grand public et aux professionnels.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, selon le prix et la nature spécialisée des produits et services achetés (par exemple, les consommateurs seront plutôt attentifs à l’égard des services de direction des affaires compris dans la classe 35 en raison de l’incidence potentielle de ces services sur l’entreprise des utilisateurs).
c) Les signes
MONA
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne;
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).
La marque antérieure est la marque verbale «MONA».En ce qui concerne les marques verbales, le fait qu’elles soient représentées en caractères majuscules ou minuscules est dénué de pertinence. Une partie du public pertinent l’associera à un prénom féminin (les parties anglaises et germanophones du public).Le public hispanophone comprendra «MONA» comme signifiant «cute, boue» ou est utilisé comme un nom générique désignant les animaux, en sous-ordre des singes; Étant donné que cela peut affecter le caractère distinctif du signe et tenir compte du fait que les différences conceptuelles entre les marques neutralisent souvent d’autres similitudes si au moins un des deux signes en cause a une signification claire et déterminée (22/06/2004,- 185/02, Picaro, EU: T: 2004: 189, § 56; 12/01/2006, C- 361/04 P, Picaro, EU: C: 2006: 25, § 20), la division d’opposition appréciera donc les signes du point de vue du public qui ne comprennent pas la signification des mots «MONA» et «Moja», tels que le public parlant le bulgare ou le slovaque.
Le signe contesté est composé de l’élément verbal jaune «Moja», représenté dans un cadre circulaire jaune sur un fond carré noir. En outre, en dessous de l’élément verbal «Moja», on trouve l’élément verbal «purement FASHION» qui occupe une position secondaire, d’une taille relativement réduite (quatre fois plus petite) et d’un style

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d’écriture classique. En outre, «Moja» n’a pas de signification et bien que la requérante affirme qu’il signifie «unique» au Swahili, cette langue n’est pas une langue communément connue sur le territoire pertinent. Dès lors, la marque verbale «Moja» n’a aucune signification et est par conséquent distinctive pour les produits et services pertinents.
En ce qui concerne le signe contesté, il est composé d’un élément verbal distinctif, à la tête d’un élément figuratif moins distinctif, de nature purement décorative.Il s’agit d’un simple carré géométrique de couleur noire et les éléments verbaux se trouvent dans un cercle. En conséquence, l’élément verbal est plus distinctif que l’élément figuratif.
L’élément verbal «Moja» du signe contesté est l’ élément dominant étant donné que c’est celui qui attire le plus l’œil;
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la séquence de lettres «MO * A», distinctive dans les deux signes et dominante pour le signe contesté. Par ailleurs, ils diffèrent par la troisième lettre, «N» de la marque antérieure et «J» dans le signe contesté,L’élément verbal «FASHION», qui est secondaire, n’a qu’une incidence très limitée sur la comparaison visuelle des signes; Par ailleurs, les éléments figuratifs, qui sont décoratifs, auront une incidence limitée, voire nulle.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude visuelle supérieur à la moyenne.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par la séquence de lettres «MO * A», présente dans les deux signes. Ils diffèrent uniquement par les troisième lettres «N» de la marque antérieure et «J» du signe contesté. La différence dans la troisième lettre n’est pas très proéminente car elle est précédée et suivie de voyelles identiques. Le public pertinent ne prononcera pas nécessairement l’élément verbal secondaire «FASHION».Par conséquent, l’incidence de la marque sera également très limitée.
En outre, les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque.Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent.Une comparaison conceptuelle étant impossible, cet aspect n’influence pas l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.

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Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires (à différents degrés).La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif et le public pertinent fera preuve d’un degré d’attention moyen à élevé lors de l’achat des produits et services pertinents. Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré supérieur à la moyenne et une comparaison conceptuelle n’est pas possible étant donné que les signes n’ont pas de signification pour le public pertinent.
Les signes coïncident par l’élément distinctif principal «MO * A», pour des produits et services identiques et similaires (à différents degrés).Les éléments qui diffèrent sont soit d’une nature décorative (comme dans les éléments figuratifs), soit d’une nature secondaire, ayant donc une incidence très limitée sur la comparaison des signes. L’élément distinctif n’ayant pas de signification pour le public pertinent, il n’a pas non plus de différence qui différencie les signes.
Il est tenu compte du fait que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C: 1999: 323, § 26).En effet, même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (-21/11/2013, 443/12, ancotel, EU: T: 2013: 605, § 54).Ils se fonderont sur le début des signes, qui est identique, et qui rendra la différenciation plus difficile dès lors qu’il n’existe aucun autre élément distinctif.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).Compte tenu de ces éléments, il existe également un risque de confusion dans l’esprit des services jugés faiblement similaires, étant donné que les similitudes visuelles et phonétiques sont un degré supérieur à la moyenne.
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’ esprit du public qui parle le bulgare et le slovaque.Comme indiqué ci- dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 6 158 299 de l’opposante pour la marque verbale «MONA».Il s’ ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;

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Décision sur l’opposition no B 3 075 618 page:13De13
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’ article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’ autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, et (7) du RMUE, et à l’article 18, paragraphe 1, point c), i), du règlement (CE) no 2868/95 de la Commission du 13 décembre 1995 portant modalités d’application du règlement (CE) no 40/94 du Conseil sur la marque communautaire (JO L 303, p. 1), tel que modifié par le règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2015, les frais à rembourser à l’opposante sont
La division d’opposition
Gonzalo BILBAO Tejada Astrid Victoria WÄBER Konstantinos MITROU
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.