DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 155 931
Olifantes signalisation Nature, Unipessoal, LDA., Rua do Serrado, no 783, Coalhos, Pego, 2205-306 Abrantes, Portugal (opposante), représentée par RCF — Protecting Innovation, S.A., Rua Tomás Ribeiro, 45-2°, 1050-225 Lisboa, Portugal (représentant professionnel)
un g a i ns t
Barkbox, Inc., 120 Broadway, 12th Floor, 10271 New York, NY, États-Unis d’Amérique (requérante), représentée par Boult Wade Tennant LLP, Mindspace Eurotheum Neue Mainzer Straße 66-68, 60311 Frankfurt (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 28/06/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 155 931 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 04/10/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 486 348 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque portugaise no
621 766 ( marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:

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Classe 41 Enseignement; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; zoos pour enfants; services de jardins zoologiques; services de jardins zoologiques; services de jardins zoologiques; services de zoos mobiles; jardins botaniques; jardins botaniques; services de parcs d’attractions; activités de divertissement, sportives et culturelles; mise à disposition d’installations de parcs à thème; services de parcs à thème; fourniture de services de parcs à thème.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3 Gel dentaire non médical pour chiens; préparations non médicamenteuses de nettoyage dentaire pour chiens.

Classe 9 Logiciels téléchargeables pour l’examen et l’achat de produits pour animaux domestiques et la gestion de services d’abonnement à des produits pour animaux domestiques.

Classe 28 Jouets pour animaux de compagnie.

Classe 31 Nourriture pour animaux de compagnie; friandises pour animaux domestiques; objets dentaires comestibles pour chiens.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans les classes 3, 28 et 31
Les services de l’opposante sont, en substance, des services liés aux jardins zoologiques, aux jardins botaniques, aux parcs d’attractions et aux parcs à thème, ainsi que des services liés à l’enseignement, à la formation, au divertissement et aux activités sportives et culturelles.
Certains des produits contestés sont des produits de soins dentaires non médicamenteux spécifiquement destinés aux chiens (classe 3), aux jouets pour animaux de compagnie (classe 28) et aux aliments et friandises pour animaux domestiques pour animaux de compagnie et/ou chiens (classe 31). Tous ces produits sont liés aux animaux de compagnie, qui sont des animaux élevés chez soi pour donner à l’entreprise et au plaisir (informations extraites du Collins Dictionary le 18/06/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/pet) et servant à satisfaire les besoins quotidiens et/ou de base des chiens et certains d’entre eux, plus largement, des animaux de compagnie. Ils sont généralement achetés dans des magasins de compagnie et des supermarchés.

Les jardins zoologiques (ou jardins zoologiques) sont, à leur tour, des endroits où les animaux vivants sont élevés, étudiés, élevés et exposés au public. Les jardins botaniques sont des endroits où les collections de plantes et d’arbres sont conservées pour des études et expositions scientifiques. Les parcs d’attractions sont des espaces

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de divertissement en plein air, des étals latéraux, etc. tandis que les parcs à thème sont des endroits prévus comme attractions de loisirs, dans lesquels tous les affichages, bâtiments, activités, etc., sont basés sur un sujet particulier ou se rapportent à un sujet particulier (informations extraites du Collins Dictionary le 17/06/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/zoo, https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/botanical-garden, https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/amusement-park et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/theme-park).
Tandis que l’ enseignement de l’opposante; formation; services de divertissement; activités sportives et culturelles; zoos pour enfants; services de jardins zoologiques; services de jardins zoologiques; services de jardins zoologiques; services de zoos mobiles; services de parcs d’attractions; activités de divertissement, sportives et culturelles; mise à disposition d’installations de parcs à thème; services de parcs à thème; la fourniture de services de parcs à thème concerne, ou peut potentiellement concerner, des animaux (tels que leur exposition dans des jardins zoologiques ou leur formation), ce qui n’est pas suffisant pour conclure à la similitude avec les produits de la demanderesse. Les produits et services comparés ont des natures et des destinations clairement différentes et ne coïncident pas au niveau de leur fabricant/fournisseur. En outre, leur utilisation est différente. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents, car ils répondent à des besoins différents. Ces produits et services sont également distribués par des canaux différents. Par conséquent, ils ne sont pas similaires; La même conclusion s’applique aux autres services de l’opposante, à savoir jardins botaniques. En effet, ces services n’ont aucun lien avec les animaux de compagnie, ni même avec les animaux de compagnie, et sont donc encore plus différents.
Produits contestés compris dans la classe 9
Les autres produits contestés sont des logiciels dont le but est de réexaminer, d’acheter et de gérer des services d’abonnement pour des produits pour animaux domestiques, tels que ceux compris dans les classes 3, 28 et 31 des produits contestés. Ces produits sont généralement fabriqués par des entreprises informatiques et achetés soit par le grand public, soit par des entreprises qui ont besoin d’acheter et de gérer des services d’abonnement pour des produits pour animaux domestiques. Ils sont utilisés avec différents dispositifs de traitement de données et peuvent être trouvés dans des canaux de distribution spécialisés, tels que les places de marché des applications en ligne, les sites web et les magasins informatiques. Par conséquent, il est clair que ces produits contestés sont différents des services de l’opposante, qui ont été expliqués/analysés en détail ci-dessus.
b) Conclusion
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou des services constitue une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Les produits et les services en cause étant clairement différents, l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et il y a lieu de rejeter l’opposition.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

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L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Alina Lara SOLAR Lasse JUHOLA Konstantinos MITROU
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.