Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l’encadré "En savoir +"
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 16 juil. 2020, n° 2020.0185/DC/SA3P |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2020.0185/DC/SA3P |
Texte intégral
Décision n° 2020.0185/DC/SA3P du 16 juillet 2020 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la fiche intitulée « Parcours de rééducation réadaptation des patients après la phase initiale de l’AVC » et de son rapport d’élaboration
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 16 juillet 2020,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er La fiche intitulée « Parcours de rééducation réadaptation des patients après la phase initiale de l’AVC » et son rapport d’élaboration, ci-joints, sont adoptés.
Article 2 Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 16 juillet 2020.
Pour le collège : La présidente, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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