HAS, décision n° 2021.0044/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Vaccination des personnes ayant un antécédent de Covid-19 »
HAS 11 février 2021

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation est conforme aux dispositions légales en vigueur et répond aux besoins de santé publique.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 11 févr. 2021, n° 2021.0044/DC/SEESP
Numéro(s) : 2021.0044/DC/SEESP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2021.0044/DC/SEESP du 11 février 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le SARS-CoV-2 – Vaccination des personnes ayant un antécédent de Covid-19 »