HAS, décision n° 2021.0171/DC/SEESP du 30 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-CoV-2 - Rôle des facteurs socio-économiques et professionnels dans le risque d'infection et de formes graves de Covid-19 et actualisation des recommandations »
HAS 30 juin 2021

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a jugé que la recommandation respecte les dispositions légales en matière de santé publique et est justifiée par les données scientifiques disponibles.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 30 juin 2021, n° 2021.0171/DC/SEESP
Numéro(s) : 2021.0171/DC/SEESP
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2021.0171/DC/SEESP du 30 juin 2021 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre le Sars-CoV-2 - Rôle des facteurs socio-économiques et professionnels dans le risque d'infection et de formes graves de Covid-19 et actualisation des recommandations »