HAS, décision n° 2025.0168/DC/SESPEV du 10 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique « Vaccination des personnes vivant avec le VIH »
HAS 10 juillet 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la décision était conforme aux dispositions légales en vigueur, justifiant ainsi l'attribution du label.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 10 juil. 2025, n° 2025.0168/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2025.0168/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2025.0168/DC/SESPEV du 10 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique « Vaccination des personnes vivant avec le VIH »