Résumé de la juridiction
Décision n°2022.0272/DC/SEVOQSS du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 21 juil. 2022, n° 2022.0272/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2022.0272/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2022.0272/DC/SEVOQSS du 21 juillet 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 juillet 2022,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée : Nom prénom médecin Spécialité AUBRY Alix Anesthésie Réanimation BERARD Jérôme Gynécologie Obstétrique BIDAUD Matthieu Chirurgie vasculaire BILLON-GRAND Romain Neurochirurgie BLANQUET Alexandre Neurochirurgie BLOCH Anthony Chirurgie orthopédique et traumatologie BOCHEREAU Ghislain Chirurgie urologique BORIE Frederic Chirurgie viscérale et digestive BOURY SAMUEL Radiologie et Imagerie médicale BOUTEMY Frederic Chirurgie urologique BROUILLET Julie Chirurgie vasculaire BUSUTTIL Jean claude Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie CADOT Bernard Chirurgie orthopédique et traumatologie CARRIER Guillaume Chirurgie viscérale et digestive CHAMARAUX Benoît Gynécologie Obstétrique CHARRIER Gwenaele Gastro-entérologie interventionnelle DANIN AURELIE Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique DEELCHAND Amar Chirurgie vasculaire DELABY-AUDANT Beatrice Gynécologie Obstétrique DELAHAYE Gautier Anesthésie Réanimation DIRRENBERGER Bastien Gastro-entérologie interventionnelle DOLEAC Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie DUPERRON David Chirurgie orthopédique et traumatologie DUPLESSIS Eric Neurochirurgie EHRHARD Pascal Chirurgie vasculaire EL-BEZ Michel ORL – Chirurgie de la face et du cou ESSOME NDOUMBE Eric William Chirurgie viscérale et digestive FABRE Nathalie Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
FREYCHET Benjamin Chirurgie orthopédique et traumatologie GAMAIN Regis Chirurgie orthopédique et traumatologie GANDARA Francisco Chirurgie viscérale et digestive
GAUTHE Remi Chirurgie orthopédique et traumatologie GODET Hélène Chirurgie viscérale et digestive GRESSER Mathieu Anesthésie Réanimation HERVE BUARD Anthony Chirurgie orthopédique et traumatologie
HOUSSIN Vianney Chirurgie urologique HUTTIN Pascal Chirurgie orthopédique et traumatologie IONESCU Sebastian Chirurgie orthopédique et traumatologie JANKLEVICZ Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
JAOUEN Romain Chirurgie viscérale et digestive JAY Guillaume Anesthésie Réanimation JUGLARD Gildas Chirurgie viscérale et digestive KELECHIAN Arnaud Chirurgie orthopédique et traumatologie
KELLER Philippe Chirurgie viscérale et digestive LAITHIER Francois-Xavier Anesthésie Réanimation LAMARQUE Margot Anesthésie Réanimation LE GUILLOUX Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
LIMOUZY Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie MARQUESTE Éric Anesthésie Réanimation MARTINEZ MEZO Leyre Gynécologie Obstétrique MIROUX Denis Chirurgie orthopédique et traumatologie
MOREAU Pascal Chirurgie orthopédique et traumatologie MORIN-SALVO Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie MORUZI Marius titi Chirurgie viscérale et digestive MOULLOT Pierre Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
MUNAGAMAGE Gaittha Anesthésie Réanimation NAJI Omar Chirurgie orthopédique et traumatologie NAKACHE Serge Chirurgie orthopédique et traumatologie NOUGAREDE Bastien Chirurgie orthopédique et traumatologie
OLIVIER-DEVECIOGLU Marie Anesthésie Réanimation OLLIER Sandra Anesthésie Réanimation ONISKOFF Guillaume Anesthésie Réanimation OTAYEK Salma Chirurgie orthopédique et traumatologie
OUDAR Christophe Chirurgie viscérale et digestive POMMIER Benjamin Neurochirurgie RADU Costin Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire REGNAUD Rodolphe Chirurgie orthopédique et traumatologie
REMY Alain Anesthésie Réanimation ROGOVIN Christophe Chirurgie viscérale et digestive RONY Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie ROUL Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie
SAKAT Julien Chirurgie viscérale et digestive SIGNORELLI Didier Echographie foetale SONNARD Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie STROUK Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie
TABURET Jean-Francois Chirurgie orthopédique et traumatologie TASSIN Mathilde Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie TCHOUMAK Irina Gastro-entérologie interventionnelle URIEN Jean-pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie
VALLE Baptiste Anesthésie Réanimation VASILEVSKI Dimitar Chirurgie orthopédique et traumatologie ZOUAOUI Bilel Chirurgie orthopédique et traumatologie
Décision n°2022.0272/DC/SEVOQSS du 21 juillet 2022 Page 2 / 3
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 juillet 2022.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
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