HAS, décision n° 2025.0017/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 23 janvier 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Doxycycline en prévention des infections sexuellement transmissibles bactériennes » élaborée par l' Agence nationale de recherches sur le VIH/sida, les hépatites virales, la tuberculose, les infections sexuellement transmissibles et les maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)
HAS 23 janvier 2025

Arguments

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  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que la décision d'attribuer le label respecte les exigences légales et réglementaires en vigueur, justifiant ainsi l'acceptation de la demande.

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Sur la décision

Référence :
HAS, 23 janv. 2025, n° 2025.0017/DC/SBP
Numéro(s) : 2025.0017/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n° 2025.0017/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 23 janvier 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Doxycycline en prévention des infections sexuellement transmissibles bactériennes » élaborée par l' Agence nationale de recherches sur le VIH/sida, les hépatites virales, la tuberculose, les infections sexuellement transmissibles et les maladies infectieuses émergentes (ANRS MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)