Résumé de la juridiction
Décision n°2024.0038/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales.
Commentaire • 0
Sur la décision
| Référence : | HAS, 15 févr. 2024, n° 2024.0038/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2024.0038/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2024.0038/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 15 février 2024,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L.161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L.1414-3-3, L.4135-1, D.4135-1 ;
Vu la décision n° 2021.0111/DC/SEVOQSS du 15 avril 2021 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
NOM Prénom du médecin Spécialité ou activité Dr ABI FADEL Antoine Chirurgie viscérale et digestive Dr AFIF Ahmed Gynécologie Obstétrique Dr AL TABAA Khaled ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr ATMANI Abdelhakim Chirurgie viscérale et digestive Dr AZOULAY Vadim Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BAAKLINI Joseph Chirurgie viscérale et digestive Dr BABINET Antoine Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BAVEREL Laurent Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BEAUREPAIRE Jean-Marie Chirurgie viscérale et digestive Dr BERANGER-GIBERT Sophie Radiologie et Imagerie médicale Dr BERTHELIN Pauline Anesthésie Réanimation Dr BESNAULT-CIMIER Mickael Anesthésie Réanimation Dr BIANQUIS Melanie Anesthésie Réanimation Dr BLANCHET Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BORDURE Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr BOULAY Isabelle Radiologie et Imagerie médicale Dr BOYER Tristan Chirurgie vasculaire Dr CAMPEGGI Alexandre Chirurgie urologique Dr CARLIER Yacine Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr CERLIER Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr CHAMPAGNE Candice ORL – Chirurgie de la face et du cou Dr CHAROT Florent Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr COCERHAN Leontin-Adrian Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr COLLIN Arnaud Gynécologie Obstétrique Dr DAKHIL Bassel Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr DE QUEIROZ Pierre Yves Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
Dr DE SAINT VINCENT Benoit Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DEFIVES Thomas Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr DELEBECQ Jessica Radiologie et Imagerie médicale Dr DEROSIERE Aline Gastro-entérologie interventionnelle
Dr D’HALLUIN François Gynécologie Obstétrique Dr DOISY Vincent Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr EBRAD Stephan Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr EDDHIF Ahmed Radiologie et Imagerie médicale
Dr EL MOTIE Khalid Chirurgie viscérale et digestive Dr ELKAIM Dan Chirurgie viscérale et digestive Dr FOURNIER Pierre-Louis Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr FOUVEZ Perrine Radiologie et Imagerie médicale
Dr FRED Kotsu Chirurgie viscérale et digestive Dr FRESLON Morgan Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr GALONNIER Francois Chirurgie urologique Dr GARCIA Gregory Chirurgie urologique
Dr HAFEZ Mohamed Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr HALIMI Patrice Chirurgie infantile Dr HAMATI Samer Chirurgie viscérale et digestive Dr HAOUARI Mohamed Amine Radiologie et Imagerie médicale
Dr HEINTZELMANN Magali Anesthésie Réanimation Dr JEANNIN Aude Anesthésie Réanimation Dr JOUGLA Eric Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Dr JUSTO Arthur Chirurgie orthopédique et traumatologie
Dr LASSEUR Eric Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LAUZANNE Pierre Chirurgie viscérale et digestive Dr LE PAIH Jean-Philippe Chirurgie urologique Dr LECOMPTE Jean-François Chirurgie infantile
Dr LIOT Maxence Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr LOY Stephan Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MAHAMMEDI Majid Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MAINARD Didier Chirurgie orthopédique et traumatologie
Dr MANDOUL Caroline Radiologie et Imagerie médicale Dr MANSVELT Melanie Gynécologie Obstétrique Dr MARCHESE Ugo Chirurgie viscérale et digestive Dr MARIEN Arnaud Chirurgie urologique
Dr MAUPRIVEZ Raphael Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MAZZONI Lucia Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr MEDRYKOWSKI Florent Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr MIERDL Stephan Anesthésie Réanimation
Dr MILLET Ingrid Radiologie et Imagerie médicale Dr NEVEU Charles Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr NOAILLES Thibaut Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr PAGES BOUIC Emmanuelle Radiologie et Imagerie médicale
Dr PAGNIEZ Julien Radiologie et Imagerie médicale Dr PAUMERAT PEUCH Clarisse Anesthésie Réanimation Dr PLEYBER Armelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr POINAS Gregoire Chirurgie urologique
Dr PRUVOT Christine Anesthésie Réanimation Dr RADU Adrian Dragos Anesthésie Réanimation Dr RAULT Bérénice Gastro-entérologie interventionnelle Dr RINGEVAL Nathan Chirurgie orthopédique et traumatologie
Dr RODRIGUES HENRIQUES Stanislas Chirurgie urologique Dr ROURE Philippe Chirurgie orthopédique et traumatologie
Décision n°2024.0038/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 Page 2 / 3
Dr RUATTI Sebastien Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr RUSU Marc-Aurele Radiologie et Imagerie médicale Dr SARRADON Pierre Chirurgie vasculaire Dr SBIHI Jaafar Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr SCHILTZ Daniel Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr SEKKAL Seifeddine Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Dr SERANE Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr SOLIER Marc Anesthésie Réanimation Dr TAOUREL Patrice Radiologie et Imagerie médicale Dr TCHUISSEU NOUNGON Eric William Anesthésie Réanimation Dr TOULOUPAS Caroline Radiologie et Imagerie médicale Dr TRISTAN Ludovic Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr VANDENBUNDER Benoit Anesthésie Réanimation Dr VERHEYDEN Cecile Radiologie et Imagerie médicale Dr VILLERET-GOUREAU Isabelle Anesthésie Réanimation Dr VINEL Hervé Chirurgie orthopédique et traumatologie Dr ZAHOUILY Azzedine Neurochirurgie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
Le directeur général de la Haute Autorité de santé est chargé de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 15 février 2024.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
Décision n°2024.0038/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 Page 3 / 3
Décisions similaires
Citées dans les mêmes commentaires • 3
- Maladie rare ·
- Vaccination ·
- Avis ·
- Santé ·
- Décret ·
- Compétence ·
- Recommandation ·
- Référence ·
- Liste ·
- Pharmacovigilance
- Santé ·
- Accès ·
- Autorisation ·
- Renouvellement ·
- Cellule ·
- Traitement ·
- Spécialité ·
- Règlement intérieur ·
- Plaine ·
- Commission
- Rapport annuel ·
- Plaine ·
- Associé ·
- Santé publique ·
- Adoption ·
- Activité ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale
Citant les mêmes articles de loi • 3
- Médecin ·
- Plaine ·
- Chirurgie ·
- Spécialité ·
- Santé publique ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Bilan ·
- Retrait ·
- Dominique
- Santé ·
- Internet ·
- Web ·
- Plaine ·
- Ouverture ·
- Stade ·
- Directeur général ·
- Dominique ·
- Sécurité sociale ·
- Application
- Traitement ·
- Thérapeutique ·
- Accès ·
- Spécialité ·
- Autorisation ·
- Adulte ·
- Efficacité ·
- Demande ·
- Santé publique ·
- Médicaments
De référence sur les mêmes thèmes • 3
- Etablissements de santé ·
- Prévention ·
- Plaine ·
- Document ·
- Circonstances exceptionnelles ·
- Réponse ·
- Adoption ·
- Stade ·
- Charges ·
- Solidarité
- Santé ·
- Gauche ·
- Dispositif médical ·
- Avis ·
- Chirurgie ·
- Sécurité sociale ·
- Lésion ·
- Service ·
- Acte ·
- Liste
- Etablissements de santé ·
- Certification ·
- Commission ·
- Règlement intérieur ·
- Nomination des membres ·
- Conflit d'intérêt ·
- Plaine ·
- Guide ·
- Règlement ·
- Candidat
Sur les mêmes thèmes • 3
- Sida ·
- Hépatite ·
- Santé ·
- Maladie infectieuse ·
- Tuberculose ·
- Recommandation ·
- Label ·
- Prévention ·
- Agence ·
- Plaine
- Gynécologie ·
- Obstétrique ·
- Chirurgie ·
- Plastique ·
- Anesthésie ·
- Marc ·
- Médecin ·
- Santé ·
- Carolines ·
- Pierre
- Nouveau-né ·
- Nourrisson ·
- Virus ·
- Santé ·
- Prévention ·
- Plaine ·
- Réponse ·
- Adoption ·
- Document ·
- Stade
Textes cités dans la décision
Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.