HAS, décision n°2022.0437/DC/SBP du 17 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Prévention, diagnostic et prise en charge du syndrome du nez vide »
HAS 17 novembre 2022

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que la recommandation adoptée respecte les dispositions légales en vigueur et répond aux besoins de santé publique liés au syndrome du nez vide.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 17 nov. 2022, n° 2022.0437/DC/SBP
Numéro(s) : 2022.0437/DC/SBP
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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