HAS, décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

HAS 21 décembre 2023

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Accepté
Conformité aux exigences d'accréditation
La cour a constaté que les médecins remplissaient les conditions requises pour l'accréditation, justifiant ainsi la décision d'accorder l'accréditation.

Résumé de la juridiction

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	HAS, 21 déc. 2023, n° 2023.0485/DC/SEVOQSS
Numéro(s) :	2023.0485/DC/SEVOQSS
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 21 décembre 2023,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 161-37 et R.161-73 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ABI JAOUDE Samiya Neurochirurgie ABNOUN Sarah Gynécologie Obstétrique ABRAR Diba Gynécologie Obstétrique ABRUZZESE Ludovic Anesthésie Réanimation AGIRI Celine Gynécologie Obstétrique ALIANE Jugurtha Anesthésie Réanimation ALLIGAND‐PERRIN Prune Chirurgie orthopédique et traumatologie ANDRIANAIVO Emilie Anesthésie Réanimation ANDRIEU Damien Chirurgie viscérale et digestive ANTAL Szilvia Chirurgie vasculaire AOUAR Zahir Gynécologie Obstétrique ARNAUD Daniel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ARTHUIS Chloe Gynécologie Obstétrique AUSSEL Julien Anesthésie Réanimation BALENBOIS Eva Gynécologie Obstétrique BARJOT Philippe Gynécologie Obstétrique BARON Marc Gynécologie Obstétrique BARTHELEMY Raphaël Chirurgie orthopédique et traumatologie BEAL Julien Gynécologie Obstétrique BEILLAT Tiphaine Gynécologie Obstétrique BELKHEYAR Zoubir Chirurgie orthopédique et traumatologie BENHAIM Simon Gynécologie Obstétrique BENSALEM Riadh Anesthésie Réanimation BERTIAUX Simon Chirurgie orthopédique et traumatologie BLEHAUT Damien Chirurgie viscérale et digestive
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

BONNARD Loic
BOUFERRACHE Koceïla BOUHALILA Redouane
BOULLIER Mathilde
BOURGEOIS Didier
BRASSEUR François
BRONSARD Nicolas
BRUNEL Martin
BUND Laurent
CADIERE Benjamin
CAIAZZO Robert
CARRARD Caroline
CASTANIER Sviatlana
CATHERINE Zulma
CHADELLE Manon
CHALLAN BELVAL Camille CHATTI Kais
CHAUVET Dorian
CHEIKH Mohammed
CHEKAROUA Kaled
CHEVALIER Carine
COSTANTINO Federico
CREUX Helene
DARAÏ Emile
DAUSSIN Paul‐André
DAVID Charlotte
DAZEL SALONNE Claire
DELMAS Magali
DELOIN Xavier
DOUSSET Bertrand DUCELLIER‐AZZOLA Guillemette
DUSSART DAVID
EMERY Evelyne
ERIVAN Roger
ESPOSITO Philippe
FARGUES Pascal
FARHAT Yousri
FERRIER CHÉRON Delphine
FILAHI Redouan
FINIELS Pierre‐Jacques
FLAMEIN Renaud
FORET Aurore
FOURNIER Marie GASSE Nicolas
GASTON‐NOUVEL Alexa
GAVANIER Deborah
GERGEANU Sebastian
GIRAUD Nelly
GODEFROY Anne‐Sophie
GRADINARU Mihaela
GROSOS Celine
Décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Chirurgie maxillo‐faciale et stomatologie
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique Anesthésie Réanimation
Neurochirurgie
Anesthésie Réanimation
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Anesthésie Réanimation Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Neurochirurgie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Neurochirurgie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Neurochirurgie
Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie infantile
Page 2 / 5

GROSSETTI Antoine
GUENIFFEY Aurore GUERIN Gilles
GUILLOU Matthieu
HACCOURT Fabian
HAUSS Anne‐Sophie
HERVÉ‐SONNARD Alice
HOUNGBEDJI Calixte
HUSTIN Charles
IMBERT Bérénice
JACQUEMOD Aurelien
JACQUOT Adrien
JARBOUH Raif
JELEN Harold
KADRI Mohamed Lazhar
KALAI Anis KASBAOUI Sidi‐Mohamed
KHELLAFI Anyssa
KRIEGEL Pierre
LA SCALA Eugenio
LAGIER Marion
LAGON Valerie
LAMBERT Sebastiaan
LANGLOIS Vincent
LANVIN Dominique
LAVOUE Vincent LAYA Zakaria
LE CONIAT Yvan
LE ROUX Clément
LEAL‐HELMLING Jose Luis LEDUC Paul
LEFEVRE Clementine
LEFRANCOIS Magalie
LEMOINE Simon
LEPORCQ Guillaume
LEREBOURS‐BARBIER Amandine
LEYRE Pierre
LIPPMANN Stenley
LOCHU Thierry
LUCAS Jerome
LUCEREAU Benoit
LUCIE Germain
MAILLET‐DUMAS Laure MAILLOT‐ROY Sandrine
MALASSAGNE Chloe
MANGIN Michael
MARCHAND LAMIRAUD Fabienne
MATTUIZZI Aurelien
MBAYE Lamine
MELOT Anthony
MICHAUD Philippe
Décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie vasculaire
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Cardiologie interventionnelle
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Anesthésie Réanimation
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie orthopédique et traumatologie
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie viscérale et digestive
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Cardiologie interventionnelle
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie viscérale et digestive
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Anesthésie Réanimation
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie vasculaire
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Chirurgie orthopédique et traumatologie
Gynécologie Obstétrique
Gynécologie Obstétrique
Anesthésie Réanimation
Neurochirurgie
Gynécologie Obstétrique
Page 3 / 5

MILLIER Julia Gynécologie Obstétrique
MOHSEN Ashtar Anesthésie Réanimation MOORE Françoise Gastro‐entérologie interventionnelle
MOYA DEL CORRAL Manuela Gynécologie Obstétrique
MUNOZ Marie‐Aude Chirurgie orthopédique et traumatologie
OLESINSKI Jonathan Gastro‐entérologie interventionnelle
PAPE Olivier Gynécologie Obstétrique
PARIS Anne Gynécologie Obstétrique
PENCOLE Lucile Gynécologie Obstétrique
PERRIN Alexis Chirurgie orthopédique et traumatologie
PISON Alexis Chirurgie orthopédique et traumatologie
POLLET VILLARD Marie Gynécologie Obstétrique
PORTELLA Thibault Neurochirurgie
PREAUBERT Lise Gynécologie Obstétrique QUENTIN Berenice Gynécologie Obstétrique
RACINE‐THIBAUD Anne‐Cecile Gynécologie Obstétrique
RADU Sorin Gynécologie Obstétrique
RANDRIAMBOLOLONA FENOARISOA Elsera Gynécologie Obstétrique
RHIM Mohamed Gynécologie Obstétrique
RIBES Clément Chirurgie orthopédique et traumatologie
RICHARD Pascal Chirurgie orthopédique et traumatologie
ROBERT Pierre‐Emmanuel Chirurgie viscérale et digestive
ROGIER DE MARE Amélie Chirurgie orthopédique et traumatologie
RUE Marjory Neurochirurgie
SABBAN Frederic Gynécologie Obstétrique
SAINTYVES Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie
SAMPAIO PINTO DA RUA Setelio Chirurgie viscérale et digestive SAUNIER Carl Gynécologie Obstétrique
SAVIN Tatiana Gynécologie Obstétrique
SCEMAMA Caroline Chirurgie orthopédique et traumatologie
SENESCENDE Lorenzo Chirurgie viscérale et digestive
SIMORRE Mathilde Gynécologie Obstétrique
STEINBACH Mathieu Cardiologie interventionnelle
TAKALI Zied Gynécologie Obstétrique
THOURY Anne Gynécologie Obstétrique
TOLBIZE MICHEL Nadine Gynécologie Obstétrique
TRUMPFF Guillaume Anesthésie Réanimation
UNTEREINER Xavier Chirurgie viscérale et digestive
VAUCLAIR Estelle Chirurgie viscérale et digestive
VEJUX Nadège Gynécologie Obstétrique
VITAL Mathilde Gynécologie Obstétrique VULLIEZ Laetitia Gynécologie Obstétrique
WAGNER Tristan Chirurgie viscérale et digestive
WALY Jasmin Chirurgie viscérale et digestive
WEINANDT Marthe Chirurgie viscérale et digestive
WERKOFF MARCHAND Gabrielle Gynécologie Obstétrique
YETTOU Habib Neurochirurgie
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 Page 4 / 5

Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé par intérim est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 21 décembre 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
Décision n°2023.0485/DC/SEVOQSS du 21 décembre 2023 Page 5 / 5