Résumé de la juridiction
Décision du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche »
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 11 mai 2023, n° 2023.0187/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0187/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n 2023.0187/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 11 mai 2023,
Vu l’article L. 161-37 du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er
Le document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche » ci-joint, est adopté.
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 11 mai 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, PR LIONEL COLLET Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 – Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has‐sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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