Résumé de la juridiction
Décision n°2023.0283/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 20 juil. 2023, n° 2023.0283/DC/SEVOQSS |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0283/DC/SEVOQSS |
Texte intégral
Décision n°2023.0283/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 20 juillet 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la procédure d’accréditation des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins et les avis transmis par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants pour la spécialité ou activité indiquée :
Nom prénom médecin Spécialité ALRAYES Mohammad Hassan Gynécologie Obstétrique AMAR HOFFET Aurélie Gynécologie Obstétrique AMBLARD Iris Chirurgie viscérale et digestive AVARO Jean-Philippe Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire BACHLER Julien Chirurgie orthopédique et traumatologie BALENGHIEN Pauline Chirurgie viscérale et digestive BARGAOUI Abderrahmen Anesthésie Réanimation BELVISI Baptiste Chirurgie orthopédique et traumatologie BENBOUZIANE Fouad Chirurgie viscérale et digestive BERGER Barnabé Anesthésie Réanimation BLANC Pierre Marie Chirurgie viscérale et digestive BLANCHE Julien Chirurgie viscérale et digestive BOUGHZALA Walid Chirurgie orthopédique et traumatologie BRAME Jerome Chirurgie viscérale et digestive BREBANT Philippe Gynécologie Obstétrique BRESLER Franck Chirurgie orthopédique et traumatologie CAILLE Vincent Anesthésie Réanimation CAMUT Marie-Victoria Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique CHATELLARD Romain Chirurgie orthopédique et traumatologie CHEDAL-BORNU Billy Chirurgie orthopédique et traumatologie CHEVALLIER Julie Gynécologie Obstétrique CHEVET-NOEL Albin Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique COHEN Jean-Pierre Chirurgie viscérale et digestive COTTIN Yves Cardiologie interventionnelle DE WAILLY Pierre Chirurgie viscérale et digestive 5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
DOMINGUEZ Joaquin Chirurgie vasculaire DOS SANTOS Alexandre Chirurgie orthopédique et traumatologie DRAIN Antoine Gynécologie Obstétrique DURIER Chloe Cardiologie interventionnelle ESCALON Julien Gynécologie Obstétrique FOTSO KAMDEM Arnaud Chirurgie infantile FREY Gil Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire GANCEL Charles-Henry Chirurgie viscérale et digestive GHANNEME Alain Chirurgie viscérale et digestive GIR Phanette Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GISQUET Heloise Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique GREFFE Guillaume Chirurgie orthopédique et traumatologie GROBOST Pierre Chirurgie orthopédique et traumatologie HENNEQUIN Sandra Chirurgie viscérale et digestive HOBEIKA Joseph Chirurgie viscérale et digestive HORBER Jean-Baptiste Anesthésie Réanimation HUSSON Emmanuel Chirurgie viscérale et digestive IRAQUI HOUSSAINI Youssef Gynécologie Obstétrique JAULMES Olivier Radiologie et Imagerie médicale KANSO Issam Chirurgie orthopédique et traumatologie KOSKAS Fabien Chirurgie vasculaire KRANTZ Nicolas Chirurgie orthopédique et traumatologie LABABIDI Abdulrahman Chirurgie viscérale et digestive LAFON Ludovic Chirurgie orthopédique et traumatologie LAFONTAN-CHANSEAU Valerie Chirurgie orthopédique et traumatologie LEFTER LIVIU Paul Chirurgie viscérale et digestive LEVANTE Stephane Chirurgie orthopédique et traumatologie LOUVEL-ZBYTEK Françoise Anesthésie Réanimation MAILLET Olivier Chirurgie infantile MAZZA Davide Chirurgie viscérale et digestive MESQUIDA Virginie Chirurgie orthopédique et traumatologie MEYER Matthieu Chirurgie orthopédique et traumatologie MOSSERI Raphaël Chirurgie orthopédique et traumatologie MUNOZ-BONGRAND Nicolas Chirurgie viscérale et digestive NICOULES Sebastien Chirurgie orthopédique et traumatologie OCCELLI Bruno Gynécologie Obstétrique PAUCHARD ISABELLE Gastro-entérologie interventionnelle PENZ Cyril Chirurgie orthopédique et traumatologie PERLÈS Jérémie Chirurgie orthopédique et traumatologie PERRAUD Yves Chirurgie urologique PERRAULT DE JOTEMPS Muriel Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique PROUST Anne-Laure Chirurgie viscérale et digestive PROUST Stephanie Gynécologie Obstétrique RASSIAT Emmanuel Gastro-entérologie interventionnelle RAVINET-ALLYN Julie Gynécologie Obstétrique REYBET-DEGAT Pierre-Yves Chirurgie orthopédique et traumatologie RICCI Axel Chirurgie viscérale et digestive ROUANET Gilles Gynécologie Obstétrique ROUL-YVONNET Flore Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie SAILHAN Frederic Chirurgie orthopédique et traumatologie SAINT-LEBES Bertrand Chirurgie vasculaire
Décision n°2023.0283/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 Page 2 / 3
SCHWARTZ Antoine Chirurgie viscérale et digestive SFEZ Jonathan Chirurgie orthopédique et traumatologie SILBERT Hervé Chirurgie orthopédique et traumatologie STENARD Fabien Chirurgie viscérale et digestive TREHEL-TURSIS Virginie Anesthésie Réanimation TURRIN Nicolas Chirurgie viscérale et digestive VAZEUX Hugues Chirurgie urologique VERCOUTÈRE Michel Chirurgie orthopédique et traumatologie YAMAGA ARMAND Blaise Gastro-entérologie interventionnelle ZIZA Vincent Chirurgie vasculaire
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 20 juillet 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, Pr Lionel COLLET Signé
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