HAS, décision n° 2023.0351/DC/SBP du 27 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du Guide « Parcours de soins maladie rénale chronique de l'adulte » de sa synthèse et de la fiche « Maladie rénale chronique : 7 messages clés pour améliorer votre pratique »
HAS 27 septembre 2023

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.
  • Accepté
    Conformité avec le code de la sécurité sociale

    La cour a estimé que l'adoption des documents était en accord avec les exigences légales et réglementaires, permettant ainsi d'améliorer la pratique des soins pour les maladies rénales chroniques.

Résumé de la juridiction

Commentaire0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées. 

Sur la décision

Référence :
HAS, 27 sept. 2023, n° 2023.0351/DC/SBP
Numéro(s) : 2023.0351/DC/SBP
Télécharger le PDF original fourni par la juridiction

Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
Extraits similaires à la sélection

Aucune décision de référence ou d'espèce avec un extrait similaire.

Inscrivez-vous gratuitement pour imprimer votre décision
HAS, décision n° 2023.0351/DC/SBP du 27 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du Guide « Parcours de soins maladie rénale chronique de l'adulte » de sa synthèse et de la fiche « Maladie rénale chronique : 7 messages clés pour améliorer votre pratique »