Décision n°2023.0288/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 20 juillet 2023,
Vu les articles L. 161-37 et R.161-73 du code de la sécurité sociale ;
Vu les articles L. 1414-3-3, L. 4135-1, D.4135-1 et suivants du code de la santé publique ;
Vu la décision du collège n°2014.0202/DC/MSP du 8 octobre 2014, relative aux modalités de mise en œuvre de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales ;
Vu les bilans des médecins ;
Vu les avis rendus par les organismes agréés pour l’accréditation ;
DÉCIDE :
Article 1er
L’accréditation est délivrée aux médecins suivants, membres de l’équipe médicale du Centre Hospitalier Intercommunal de la Côte Basque à Bayonne (64) dans la spécialité d’Anesthésie Réanimation :
- D^r BANNIER François
- D^r BEGUE Gaela
- D^r BONNEBAS Pascale
- D^r CUCUPHAT Pierre-Lou
- D^r CUGNIN Nina
- D^r DE MONTAUDOUIN Jean
- D^r DRAY Luc
- D^r DUFOUR Eric
- D^r ECHEVERRIA Garazi
- D^r ELICAGARAY Arnaud
- D^r GUIJARRO CEBALLOS Rafael
- D^r HANNEQUIN Charlène
- D^r HENRIOT Jeremy
- D^r HUNOU Lucie-Adélie
- D^r ISERENTANT Jules
- D^r KASPARIAN Samuel
- D^r KUHN-RODRIGUEZ Marie-Pierre
- D^r KUTZ Rainer
- D^r LAGARRIGUE Juliette
- D^r LEGRAS Claire
- D^r LEONARD Grégoire
- D^r MOULIN Thomas
- D^r NOEL Eva
- D^r PONTIER Benedicte
- D^r QUEANT Estelle
- D^r REY Juliette
- D^r ROSSI Henri
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr – N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z

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- D^r THUILE Caroline
- D^r VERGEZ Magali
L’accréditation est délivrée pour une durée de quatre ans, sous réserve du respect par les médecins de leurs obligations annuelles.
Article 2
La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 20 juillet 2023.
Pour le collège : Le président de la Haute Autorité de santé, P^r Lionel COLLET Signé
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