HAS, décision n°2023.0301/DC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre les infections à pneumocoque. Place du vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, absorbé) chez l'adulte »
HAS 27 juillet 2023

Arguments

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  • Accepté
    Conformité aux articles du code de la sécurité sociale

    La cour a constaté que la délibération a été effectuée dans le respect des dispositions légales en vigueur, permettant ainsi l'adoption du rapport.

Résumé de la juridiction

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Sur la décision

Référence :
HAS, 27 juil. 2023, n° 2023.0301/DC/SESPEV
Numéro(s) : 2023.0301/DC/SESPEV
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Texte intégral

Textes cités dans la décision

  1. Code de la sécurité sociale.
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HAS, décision n°2023.0301/DC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre les infections à pneumocoque. Place du vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, absorbé) chez l'adulte »