Résumé de la juridiction
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l’encadré "Voir aussi".
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Sur la décision
| Référence : | HAS, 23 mars 2023, n° 2023.0114/DC/SBP |
|---|---|
| Numéro(s) : | 2023.0114/DC/SBP |
Texte intégral
Décision n°2023.0114/DC/SBP du 23 mars 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de santé de l’adulte avec épilepsie », de sa synthèse, de la fiche « Épilepsie de l’adulte : 15 messages clés pour améliorer les pratiques », et de la fiche « Niveaux de recours et algorithmes de synthèse du parcours de santé des adultes avec épilepsie »
Le collège de la Haute Autorité de santé ayant valablement délibéré en sa séance du 23 mars 2023,
Vu les articles L. 161-37 et suivants du code de la sécurité sociale ;
DÉCIDE :
Article 1er Les documents, ci-joints, sont adoptés :
– le guide intitulé « Parcours de santé de l’adulte avec épilepsie » et sa synthèse ;
– la fiche intitulée « Épilepsie de l’adulte : 15 messages clés pour améliorer les pratiques » ;
– la fiche intitulée « Niveaux de recours et algorithmes de synthèse du parcours de santé des adultes avec épilepsie ».
Article 2 La directrice générale de la Haute Autorité de santé est chargée de l’exécution de la présente décision qui sera publiée au Bulletin officiel de la Haute Autorité de santé.
Fait le 23 mars 2023.
Pour le collège : La présidente de la Haute Autorité de santé, Pr Dominique LE GULUDEC Signé
5 avenue du Stade de France – F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX – Tél. : +33(0) 1 55 93 70 00 – Fax : +33(0) 1 55 93 74 00 www.has-sante.fr - N° SIRET : 110 000 445 00020 – code APE : 8411 Z
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